Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-08-16T15:38:36+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184271&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:17:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184261&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184263&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... Titre complet * 3. “Pénalité” d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à Braine-le-Château pour l'exercice 2016 (laquelle a été querellée devant le Conseil d'État par l'introduction d'un… text/html 2022-04-28T22:17:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184265&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement. text/html 2022-04-28T22:17:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184266&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2018-2019) et plan d'action annuel (2019-2020) dressés par la Coordinatrice ATL : information. text/html 2022-04-28T22:17:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184267&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... Titre complet * 6. Aménagement en “pré-Ravel” du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine Astrid et l'avenue Gaston Mertens. Dossier de la demande de permis d'urbanisme approuvé par délibération du 30 octobre … text/html 2022-04-28T22:17:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184270&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision. text/html 2022-04-28T22:17:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184272&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision. text/html 2022-04-28T22:17:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184262&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T22:17:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184269&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:17:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184258&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'