Conseil Citoyen

01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. Documents administratifs

11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. Documents administratifs

20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... Titre complet * 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021.

19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. Documents administratifs

18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. Documents administratifs

17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. Documents administratifs

16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... Titre complet * 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère division section B n° 262/02.

15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... Titre complet * 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la délimitation de la zone d'agglomération de la route de Frasnes.

14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : établissement de zones d'évitement.

13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : établissement de zones d'évitement.

12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... Titre complet * 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. Approbation.

10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. Documents administratifs

00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. Documents administratifs

09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. Documents administratifs

08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. Documents administratifs

07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. Documents administratifs

06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. Documents administratifs

05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. Documents administratifs

04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. Documents administratifs

03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. Documents administratifs

02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. Documents administratifs

01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. Documents administratifs

21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. Documents administratifs