Conseil Citoyen

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020

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Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. Documents administratifs

17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ... Titre complet * 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de la Commune de V…

16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ... Titre complet * 16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie agissant en qualité de centrale d’achats.

15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras. Documents administratifs

14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. Documents administratifs

13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. Documents administratifs

12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. Documents administratifs

11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. Documents administratifs

10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. Documents administratifs

8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:00+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Titre complet * 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation).

6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal. Documents administratifs

5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte. Documents administratifs

4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation. Documents administratifs

3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs

2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. Documents administratifs

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte. Documents administratifs

18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ... Titre complet * 18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.