Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:29+00:00

Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021. Documents administratifs

2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption. Documents administratifs

3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021. Documents administratifs

4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ... Titre complet * 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de précompte professionnel pour le travail en équipe et plus spécifiquement liée aux travaux im…

6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN acheté en 2016) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation .

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation . Documents administratifs

9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. Documents administratifs

10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. Documents administratifs

11. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 11. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15. Documents administratifs