Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021. Documents administratifs

2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ... Titre complet * 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action sociale en date du 25 octobre 2021 - Approbation.

3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. Documents administratifs

4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ... Titre complet * 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin 2021 - Prise de connaissance.

5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. Documents administratifs

6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... Titre complet * 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût vérité réel 2020.

8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... Titre complet * 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût vérité budget 2022.

9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ... Titre complet * 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers.

10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ... Titre complet * 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du Brabant Wallon) - Ratification de la décision du Collège communal en date du 22 octobre 2021 approuvant le dé…

11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour. Documents administratifs

12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ... Titre complet * 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le Conseil communal en date du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants communaux à l’assemblée génér…

13. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 13. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

None, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:02+00:00

None, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).