Conseil Citoyen

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information. Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 mars 2020 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point était à soumettre avant le 31 mars 2020 pour information au Conseil. Vu la prorogation des délais décidée en Régi…

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie) le …

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise…

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In BW) ; …

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les communes …

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentants (…

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.311,6…

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos …

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:13+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite par …

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garages). …

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observateur.…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:10+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30/09/2…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:32+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:24+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:17+00:00

commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:33+00:00

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 16 avr…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:26+00:00

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-ve…

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous propos…

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu comm…

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:43+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:35+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

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Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

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Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:16+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:09+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:01+00:00

4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:27+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu ce 9 octobre 2020 l'information selon laquelle la composition du Conseil de Fabrique de la Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq a été modifiée.

2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 1er mars 2021 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point est à soumettre avant le 31 mars 2021 pour information au Conseil.

2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. Titre complet * 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.

2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le 3 mai, nous avons reçu la démission du trésorier de la Fabrique d'Eglise Saint-Géry de Rebecq-Rognon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:31+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

067/28.78.11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 067/28.78.11
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:10+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:55+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Administration communale

Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:26+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:14+00:00

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du proc…

5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce …

6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle d…

8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d…

10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite …

13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garage…

14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentant…

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous p…

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu…

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 1…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:38+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représenta…

4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p…

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès…

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie…

8. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:44+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:21+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:59+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:12+00:00

None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:13+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information > Courrier au pouvoir local (Signé) Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information Annexe 1: Courrier au pouvoir local (Signé) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:15+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information > Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Annexe 1: Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:19+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

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communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:33+00:00

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

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11. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:42+00:00

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observa…

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:01+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:34+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Administration communale

Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

067/28.78.11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 067/28.78.11
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:15+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:38+00:00

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:13+00:00

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.…

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la…

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In B…

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les comm…

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information. Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 mars 2020 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point était à soumettre avant le 31 mars 2020 pour information au Conseil. Vu la prorogation des délais décidée en…

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 …

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu…

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30…

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garag…

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Projet de délibération Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie.

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de trottoirs pour un total de 360 m² soit +- 300 mètres linéaire. Le marché prévoit le renouvellement de la fondation, du revêtement ( pavés béton gris …

Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le marché porte sur la verdurisation du cimetière de Quenast.

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-att…

Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 Documents administratifs Projet de délibération Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... Titre complet * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que le règlement taxe adopté en séance du 23 novembre 2021 a été approuvé par l'autorité de tutelle.

Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle. Le Conseil communal prend connaissance de l'arrêté du 15 février 2022 du Ministre des Pouvoirs locaux approuvant le budget communal 2022.

commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tutelle des modifications apportées au Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021.

7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... Titre complet * 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du mardi 22 juin 2021

6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 avril dernier, la Fabrique d'église protestante de Clabecq nous a remis son dossier compte 2020.

7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que: - la délibération du 9 février 2021 par laquelle le Conseil communal décide de ne lever la taxe 2021 sur les mines et carrières qu'à concurrence de 20% et d'opter pour la compensation régionale de 80% et de lever un…

14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2021 par la tutelle. ----------

6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:49+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu une délibération du Conseil de l'Action sociale du 24 septembre 2020 relative à la modification du cadre de la MR/MRS/CS (Maison de repos, Maison de repos et de soins, Court séjour) - Service nettoyage et buanderie. Ce…

5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:55+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 18 septembre dernier, la fabrique d'église (FE) St Martin de Quenast nous a remis son budget pour l'année 2021. L'Archevêché, dans un courrier daté du 8 octobre, nous fait part de son approbation moyennant rectification dudit budget 2021. Le mo…

9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu la composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers pour la fabrique d'église St Géry de Rebecq.

9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu la composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers pour la fabrique d'église St Géry de Rebecq.

2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu la composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers pour la fabrique d'église St Géry de Rebecq.

None, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:02+00:00

None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:11+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:54+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... > arrêté ministériel du 21/02/22 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information Annexe 1: arrêté ministériel du 21/02/22 Fichier(s)