Conseil Citoyen

Séance du lundi 2017-12-11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:13+00:00

Séance du lundi 2017-12-11 Tubize - Conseil communal * Affiche * Workflow Notez que lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:17+00:00

2. Informations - Prises de connaissance VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_commun…

20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation.

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20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

21. RFI - Budget 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:08+00:00

21. RFI - Budget 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

22. RDI - Budget 2018 - Approbation.

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22. RDI - Budget 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

23. OTP - Budget 2018 - Approbation.

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23. OTP - Budget 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018.

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24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact

25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018.

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25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

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27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ *

26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages

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26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\

28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

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28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information *

29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC.

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29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification

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30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation

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31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale

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32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\

33. Divers et questions orales d'actualité

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33. Divers et questions orales d'actualité VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_comm…

19. Balise d'investissements 2013-2018.

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19. Balise d'investissements 2013-2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communa…

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017

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1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation

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17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon "

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16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon " VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

15. Convention Be-Alert

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15. Convention Be-Alert VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal ordre_du_jour …

14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence

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14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017

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13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize,

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12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize, VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017

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11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:20+00:00

10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ *

9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:12+00:00

9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:21+00:00

8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact

7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:16+00:00

7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

6. Rapport annuel 2016 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:09+00:00

6. Rapport annuel 2016 - Approbation VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize

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5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

4. Budget communal de l'exercice 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:13+00:00

4. Budget communal de l'exercice 2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal…

3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:07+00:00

3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:22+00:00

18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact