Conseil Citoyen

23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Documents administratifs Détails 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ ATL

13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:18+00:00

13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour *

20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ... Documents administratifs Détails 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement public, avec ajout de 6 nouvelles places de parking, dans le cadre d'une demande de pe…

15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ... Documents administratifs Détails 15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure subventionné par la Wallonie. Dossier de [re]mise en concurrence du marché de travaux par proc…

16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ... Documents administratifs Détails 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.

17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ... Documents administratifs Détails 17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.

18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ... Documents administratifs Détails 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du bâtiment : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.…

19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ... Documents administratifs Détails 19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club Braine-le-Château et bloc sanitaire de l'école communale. Isolation et remplacement de la membrane d…

3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ... Documents administratifs Détails 13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale (dénommée

21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ... Documents administratifs Détails 21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après enquête publique.

2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ... Documents administratifs Détails 2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : communication.

5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ... Documents administratifs Détails 5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : décision.

6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web

7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... Documents administratifs Détails 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château (résidence Les Manettes). Révision des provisions mensuelles sur charges à verser au syndic…

8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... Documents administratifs Détails 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château (résidence Les Manettes) : désignation, au scrutin secret, d'un représentant de la commune …

14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ... Documents administratifs Détails 14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de nouvelles mesures : décision.

Commission locale de développement rural ("C.L.D.R.").

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 Commission locale de développement rural ("C.L.D.R."). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ... Documents administratifs Détails 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“

4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments

2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments

3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments

4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide *

5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments

7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide *

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ... Documents administratifs Détails 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.

12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ... Documents administratifs Détails 12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin secret, de 5 membres du Conseil communal et de leurs suppléant(e)s pour la

6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ... Documents administratifs Détails 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement (“COPALOC”) : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil communal composant la délégation du pouvoir organisateur.

7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ... Documents administratifs Détails 7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de trois membres du Conseil communal appelés à y siéger.

8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ... Documents administratifs Détails 8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à l'assemblée générale.

9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments

10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ... Documents administratifs Détails 10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (

11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ... Documents administratifs Détails 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement “Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux

9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ... Documents administratifs Détails 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu tricolore au rouge ou à l'orange autorisé pour les cyclistes venant de la RN 246 et…

12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... Documents administratifs Détails 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ... Documents administratifs Détails 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'

2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments

4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement.

13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision.

8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision.

9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'

30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. Documents administratifs Notes explicatives Transposition Conseil communal - Question écrite du Conseiller S. PISSENS reçue par courriel du 28 janvier 2019 sous le titre

2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée.

3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole…

4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation.

7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ... Documents administratifs Détails 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau de troisième catégor…

29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ... Documents administratifs Détails 29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du jour sur demande de M. le Conseiller S. PISSENS (faisant usage de la faculté offerte …

20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ... Documents administratifs Détails 19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de l'association.

13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ... Documents administratifs Détails 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.…

14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... Documents administratifs Détails 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ... Documents administratifs Détails 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ... Documents administratifs Détails 16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de la société.

17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour *

18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ... Documents administratifs Détails 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et l'association : approbation.

20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ... Documents administratifs Détails 20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de la société (mandat sans droit de vote).…

28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ... Documents administratifs Détails 28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de circulation, la création d'une placette et l'aménagement d'un trottoir et de places d…

21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ... Documents administratifs Détails 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de l'association.

22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ... Documents administratifs Détails 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (

24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... Documents administratifs Détails 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des plans de pilotage, à signer entre la commune (p…

25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments

26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ... Documents administratifs Détails 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq (

27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... Documents administratifs Détails 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local donné en sous-location par cette dernière pour les consultations de l'O.N.E. - Renon no…

21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:55+00:00

5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis.

3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois].

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:33+00:00

3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois]. Co-construction des Pirates

17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:00+00:00

17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:12+00:00

16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture

15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:01+00:00

15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.

14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:56+00:00

14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:03+00:00

13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :

12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:13+00:00

12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation.

11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:07+00:00

11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture

10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:02+00:00

10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié):

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:57+00:00

9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié): Co-construction des Pirates

8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"].

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:04+00:00

8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"]. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que

7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:10+00:00

7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:08+00:00

6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:09+00:00

4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:19+00:00

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:11+00:00

3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:59+00:00

2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:05+00:00

1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:57+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés.

16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020.

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24).

20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26).

22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24).

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

4. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:27+00:00

4. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:32+00:00

6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

12. Pacte de majorité : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Pacte de majorité : adoption. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide *

8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:25+00:00

7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour

14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:31+00:00

14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:17+00:00

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication.

9. Rapport du Directeur financier sur l'exécution de sa mission d'avis (essentiellement dans toute affaire dont l'incidence financière atteint 22.000,00 EUR hors T.V.A.), conformément à l'article L1124-40 §4 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:30+00:00

9. Rapport du Directeur financier sur l'exécution de sa mission d'avis (essentiellement dans toute affaire dont l'incidence financière atteint 22.000,00 EUR hors T.V.A.), conformément à l'article L1124-40 §4 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié : communication.

10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:20+00:00

10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Budget communal de l'exercice 2018. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:34+00:00

11. Budget communal de l'exercice 2018. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:26+00:00

12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide *

15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:24+00:00

15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation.

16. C.C.A.T.M. (Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité). Remplacement d'un membre démissionnaire : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:16+00:00

16. C.C.A.T.M. (Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité). Remplacement d'un membre démissionnaire : décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour

17. Projet d'installation et de mise en service d'une ou plusieurs caméras du type "ANPR" dans un endroit non confiné sur le territoire communal : avis (sur demande de la Police fédérale).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:29+00:00

17. Projet d'installation et de mise en service d'une ou plusieurs caméras du type "ANPR" dans un endroit non confiné sur le territoire communal : avis (sur demande de la Police fédérale). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web

18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie].

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:23+00:00

18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie].

19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision.

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19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:22+00:00

20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services. Co-construction des Pirates Cycle de vie

21. École communale fondamentale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:14+00:00

21. École communale fondamentale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision.

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Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:35+00:00

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2020-2021) et plan d'action annuel (2021-2022) dressés par la Coordinatrice ATL : information.

3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal …

7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... Titre complet * 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs accomplis dans le secteur privé - à condition qu'ils puissent être considérés utiles à l'exercice de la fonction - à hauteur …

8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... Titre complet * 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite d'apurement du capital de congés des années 2021 et 2022) : décision. t.s.v.p. !

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 28 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:58+00:00

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 28 février 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2018-2019) et plan d'action annuel (2019-2020) dressés par la Coordinatrice ATL : information.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

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Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:00+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:36+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-07-29T11:22:05+00:00

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:34+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:39+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:34+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:16+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:18+00:00

None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:53+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... Titre complet * 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et la grue à grappin du service communal de la voirie : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un m…