Conseil Citoyen

01. Enseignement :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01. Enseignement : Documents administratifs

04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ... Titre complet * 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale et relative à la voirie communale.

11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ... Titre complet * 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises dans le règlement général de police pour des raisons phytosanitaires.

09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement. Documents administratifs

08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles. Documents administratifs

07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ... Titre complet * 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... Titre complet * 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. Limitation de hauteur.

05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ... Titre complet * 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie communale « Rue de Mellery » à Villers-la-Ville. Demandeur : Fondation « Le TEMPS D'M » - Prise d'acte.

03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers. Documents administratifs

01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture. Documents administratifs

01. Procès-verbal de la séance précédente.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... Titre complet * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ... Titre complet * 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation des membres.