Conseil Citoyen

Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Projet de délibération Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle Documents administratifs Projet de délibération Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq.

Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Projet de délibération Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie.

Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 Documents administratifs Projet de délibération [Contexte]{.ul} Le rapport annuel PCDR 2021 doit être approuvé par le Conseil communal. Ce rapport comprend (→ rapport en annexe) :

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle. Le Conseil communal prend connaissance de l'arrêté du 15 février 2022 du Ministre des Pouvoirs locaux approuvant le budget communal 2022.

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... Titre complet * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information

Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal Documents administratifs Projet de délibération [Pour rappel]{.ul} : Suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les six nouveaux représentants de l'autorité communale au sein de l'Assemblée Générale de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE) de Rebecq, selon la clé d'…

Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 Documents administratifs Projet de délibération Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. Documents administratifs Projet de délibération Suite à une jurisprudence européenne, une nouvelle convention relative à la centrale d'achat du Service Public de Wallonie doit être signée.

Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le marché porte sur la verdurisation du cimetière de Quenast.

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de trottoirs pour un total de 360 m² soit +- 300 mètres linéaire. Le marché prévoit le renouvellement de la fondation, du revêtement ( pavés béton gris …

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-att…

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... Titre complet * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation Documents administratifs Projet de délibération Lors d'un travail de terrain, les service mobilité et technique ont remarqué certaines incohérences concernant la signalisation à l'Avenue Floréal. Des mesures ont été prises pour mettre la signalisation en conformité avec le règlement complémentaire de circulatio…

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... Titre complet * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis Chemin de la Chaussée/Chaussée de Mons et cadastré 3ème Division - Section B - n°196v, 197d et 197f au prix de

Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq Documents administratifs Projet de délibération L'Administration Communale de Rebecq souhaite acquérir, pour cause d'utilité publique, deux parcelles agricoles sises Rue de Bierghes, cadastrées Division 4 - Section D - 294H et 297H.

Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération En 2017, le Collège communal a marqué son accord pour une division sans permis d'urbanisation d'un bien sis rue Sablonnière, au lieu dit

Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... Titre complet * Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie