Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ... Titre complet * 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la rue du Chenoy - Constitution d'un droit d'emphytéose par la Fabrique d'église d'Hévillers au profit de la comm…

18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ... Titre complet * 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ... Titre complet * 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur le domaine public - Exercices 2022 (dès entrée en vigueur) - 2025 - Approbation.

15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ... Titre complet * 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget extraordinaire) - Approbation.

14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ... Titre complet * 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ordinaire) - Approbation.

13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ... Titre complet * 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - Approbation.

12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ... Titre complet * 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - Approbation.

10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation. Documents administratifs

7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ... Titre complet * 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de passation - Approbation. 1/2

6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation. Titre complet * 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ... Titre complet * 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations de…

4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de pe…

3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ... Titre complet * 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de l'église de Mont-Saint-Guibert côté piétonnier & à l'arrière église mur brique - Approbation.

2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ... Titre complet * 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 “Actions” comprenant entre autres le

19. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2022 - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:46+00:00

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