Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022. Documents administratifs

18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021 Documents administratifs

17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention. Documents administratifs

16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation Documents administratifs

15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ... Titre complet * 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le garage. Convention de mise à disposition.

14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs

13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion. Documents administratifs

12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022. Documents administratifs

11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ... Titre complet * 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et modification du tableau de synthèse du service extraordinaire.

10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. Documents administratifs

9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. Documents administratifs

7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022. Documents administratifs

20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, au lieu de 13 périodes intérimaires d'un mi-temps thérapeu…

6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ... Titre complet * 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage, ainsi que de coopératio…

4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ... Titre complet * 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de liaison entre l'administration et le CPAS. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur ba…

3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie. Documents administratifs

2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants. Documents administratifs

1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature. Documents administratifs

26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice primaire pour assurer un soutien pédagogique à raison de 9 périodes COVID-19 du 01/01/2022 au 01/04/2022./20…

24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 06/12/2021 jusqu'à la fin du cong…

23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 03/12/2021 jusqu'à la fin du congé de m…

22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine au lieu de 26 périodes avec effet rétroactif au 02/12/2021…

21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 02/12/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique.…

19. Interpellations du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 19. Interpellations du Collège communal. Documents administratifs