Conseil CitoyenPréparation citoyenne aux délibérations
https://www.conseil-citoyen.be/
2026-05-27T17:23:29+00:00Conseil Citoyen
https://www.conseil-citoyen.be/
https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svgtext/html2022-04-28T22:08:13+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183693&do=diff
Accueil > None > None > Réunions
None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.text/html2022-04-28T22:07:39+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651183659&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:29+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651183709&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...
Titre complet
* 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décisiontext/html2022-04-28T22:06:37+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651183597&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...
Titre complet
* 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbationtext/html2022-04-28T22:06:45+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651183605&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...
Titre complet
* 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marchétext/html2022-04-28T22:06:55+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651183615&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:05+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651183625&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:15+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651183635&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:27+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651183647&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:49+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651183669&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:08+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651183688&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...
Titre complet
* 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbationtext/html2022-04-28T22:08:00+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651183680&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:11+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651183691&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:22+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651183702&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:32+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651183592&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:40+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651183600&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:49+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651183609&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:59+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651183619&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:18+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651183698&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:56+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651183676&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:21+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651183641&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:04+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp072/start?rev=1651183684&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:47+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp079/start?rev=1651183607&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:57+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp078/start?rev=1651183617&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:06+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp077/start?rev=1651183626&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:18+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp076/start?rev=1651183638&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:29+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651183649&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
Titre complet
* 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant.text/html2022-04-28T22:07:40+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp074/start?rev=1651183660&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:51+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp073/start?rev=1651183671&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:15+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp071/start?rev=1651183695&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:45+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651183665&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...
Titre complet
* 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbationtext/html2022-04-28T22:08:25+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp070/start?rev=1651183705&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:34+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp069/start?rev=1651183594&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:42+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651183602&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...
Titre complet
* 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision.text/html2022-04-28T22:06:51+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp067/start?rev=1651183611&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:01+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651183621&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:12+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651183632&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:23+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651183643&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...
Titre complet
* 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché.text/html2022-04-28T22:07:34+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651183654&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...
Titre complet
* 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbationtext/html2022-04-28T22:07:09+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651183629&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:33+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651183653&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:17+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183697&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:41+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183601&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:26+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183646&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:38+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183658&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:48+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183668&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:02+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183682&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:13+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183693&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...
Titre complet
* 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web:text/html2022-04-28T22:08:23+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183703&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:33+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183593&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:50+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183610&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:04+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651183624&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:00+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183620&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:10+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183630&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:19+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183639&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:31+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183651&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:43+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183663&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:55+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183675&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:06+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183686&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:17+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651183637&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:56+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651183616&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:42+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651183662&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:02+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651183622&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:52+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651183672&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:05+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651183685&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:16+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651183696&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:27+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651183707&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:35+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651183595&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:44+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651183604&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:54+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651183614&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:13+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651183633&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:46+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651183606&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:24+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651183644&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:36+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651183656&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:46+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651183666&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:07:58+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183678&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:09+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651183689&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:20+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183700&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:08:30+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651183710&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:38+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651183598&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
Documents administratifstext/html2022-04-28T22:06:39+00:00Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com)80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...
https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651183599&do=diff
Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00
80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...
Titre complet
* 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,