Conseil Citoyen

03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour de la liste des bénéficiaires

02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ... Titre complet * 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites (convenances personnelles) à raison d'un cinquième temps - Institutrice maternelle - Approbation.

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 21 décembre 2021).

01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter.

02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes.

05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... Titre complet * 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Budget 2022 - Approbation.

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.…

09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école primaire (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.

10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées -Approbation.

11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... Titre complet * 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Approbation.

12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... Titre complet * 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur des berges bétonnées - Approbation.

13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelles sises sous GD 1ère division…

15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division B…

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division, …

17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... Titre complet * 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de l'Ecole Fernand Vanbever - Implantation Grez-Centre - Dossier UREBA Exceptionnel COMM0111/002/001- visa d'engagemen…

18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ... Titre complet * 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la rue de l'Abbaye : Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation ~ Approbation - Choix du mode de passa…

19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... Titre complet * 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds - Rue du Grand Royal - Approbation.

20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ... Titre complet * 20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le territoire communal de Grez-Doiceau - Proposition d'un GRD à la CWaPE -Approbation.

21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ... Titre complet * 21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire communal de Grez-Doiceau - Proposition d'un GRD à la CWaPE -Approbation.

22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ... Titre complet * 22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - Modification de sa délibération du 27 avril 2021 - Nouvelle estimation de la dépense.

A. Validation des élections.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 A. Validation des élections. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

B. Contrôle des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 B. Contrôle des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

C. Prestation de serment des Conseillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 C. Prestation de serment des Conseillers. Documents administratifs

D. Désistements/incompatibilité –Installation immédiate et prestation de serment des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 D. Désistements/incompatibilité –Installation immédiate et prestation de serment des suppléants. Documents administratifs

E. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 E. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers. Documents administratifs

2. Adoption d’un pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Adoption d’un pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Prestation de serment du Bourgmestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Prestation de serment du Bourgmestre. Documents administratifs

4. Prestation de serment des Echevins.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. Prestation de serment des Echevins. Documents administratifs

5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Elections des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Elections des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:59+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 17 décembre 2019).

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - Approbation.

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:22+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:17+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:10+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:04+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... Titre complet * 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les aventures de Louise et Walter Causette » - Modalités - Approbation.

06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:55+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire.

07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:46+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:19+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... Titre complet * 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications.

10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:08+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:01+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte. Documents administratifs

12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... Titre complet * 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale énergie climat et de la convention des Maires - Approbation.

13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:25+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte. Documents administratifs

14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:17+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ... Titre complet * 14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:13+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ... Titre complet * 15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:06+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... Titre complet * 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités d'encadrement - Approbation.

17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:58+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte. Documents administratifs

18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:50+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... Titre complet * 18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales pour les exercices 2020 et suivants - Approbation par l'autorité de tutelle -Prise d'acte.

19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:21+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... Titre complet * 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Modification - Approbation.

20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:11+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:03+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:54+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... Titre complet * 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités - Approbation.

23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:47+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... Titre complet * 23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte.

24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:18+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type plateau - permis C - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et…

25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:15+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du 30/03/2018 au 29/03/2020 - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimation.

26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:07+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode de passation et conditions du marché.

27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:00+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du projet d'aménagement d'un trottoir rue de Hamme-Mille - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbat…

28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... Titre complet * 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de la suppression du passage à niveau n°22 (quais de Florival) -Approbation.

29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:23+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... Titre complet * 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - Approbation.

01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:12+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:05+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:56+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:49+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:20+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte. Documents administratifs

06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:15+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte. Documents administratifs

07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:09+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:02+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... Titre complet * 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition - Approbation.

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 13 octobre 2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:25+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 13 octobre 2020). Documents administratifs

01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:34+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation. Documents administratifs

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:29+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation. Documents administratifs

03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:20+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ... Titre complet * 03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège communal du 2 octobre « Marché de seivices - Place aux altistes en Brabant wallon-Diverses factures - Refus d'imputation p…

04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:33+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ... Titre complet * 04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la zone de police Ardennes brabançonnes - Adoption.

05. Administration générale - Cimetières communaux - Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:28+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 05. Administration générale - Cimetières communaux - Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation. Documents administratifs

06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:22+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs

07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:31+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs

08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:26+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ... Titre complet * 08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - Approbation.

09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:34+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ... Titre complet * 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'énergie dans le…

10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:30+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... Titre complet * 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - Crédits budgétaires.

11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:24+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... Titre complet * 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - Approbation - Crédits budgétaires.

01. Cultes - Octroi d'une indemnité de logement - Quote-part communale Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:32+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 01. Cultes - Octroi d'une indemnité de logement - Quote-part communale Approbation. Documents administratifs

02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:27+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:21+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... Titre complet * 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et familiales) à raison d'un cinquième temps - Institutrice primaire^ Accord.

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 10 novembre 2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:01+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 10 novembre 2020). Documents administratifs

000. Droit d'interpellation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:54+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 000. Droit d'interpellation. Documents administratifs

01. Administration générale - Démission d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:48+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 01. Administration générale - Démission d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte. Documents administratifs

02. Administration générale - Remplacement d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:41+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 02. Administration générale - Remplacement d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte. Documents administratifs

03. Administration générale - Chèque consommation -- Personnel communal et du CPAS -Règlement d'attribution - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:36+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 03. Administration générale - Chèque consommation -- Personnel communal et du CPAS -Règlement d'attribution - Approbation. Documents administratifs

04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:28+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. Documents administratifs

05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:57+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation. Documents administratifs

06. Administration générale - Commerce équitable - Solidarité Nord-Sud - Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:52+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 06. Administration générale - Commerce équitable - Solidarité Nord-Sud - Adhésion. Documents administratifs

07. Administration générale - Bibliothèque - Collections thématiques d'appoint - Convention de prêt -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:44+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 07. Administration générale - Bibliothèque - Collections thématiques d'appoint - Convention de prêt -Approbation. Documents administratifs

08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:33+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ... Titre complet * 08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian Lagrange - Approbation.

09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:27+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation. Documents administratifs

10. Affaires sociales - Prime de naissance ou d'adoption - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:56+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 10. Affaires sociales - Prime de naissance ou d'adoption - Approbation. Documents administratifs

11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:50+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021 Documents administratifs

12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:43+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs

13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:37+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications. Documents administratifs

14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:31+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. Documents administratifs

15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:00+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs

16. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:54+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 16. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. Documents administratifs

17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:46+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs

18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:35+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation. Documents administratifs

19. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » - Budget 2020 - Modification budgétaire n° 1 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:29+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 19. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » - Budget 2020 - Modification budgétaire n° 1 - Prise d'acte. Documents administratifs

20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:58+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... Titre complet * 20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - Dotation communale 2021 - Approbation.

21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:51+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ... Titre complet * 21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité publique - Approbation.

22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:44+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation. Titre complet * 22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation.

23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:39+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation -Choix du mode de passation et conditions du marché.…

24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:32+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du projet de réfection d'un tronçon de la voirie dénommée Fond du Moulin -Principe, cahier spécial des charges et estimatio…

25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:02+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la rue Jules Depauw : Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation - Choix du mode de passation d…

26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:55+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale (grange Jacquet) - Modification de sa délibération du 04 août 2020 - Nouvelle estimation du marché - Approbation.…

27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:49+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ... Titre complet * 27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission communale Vélo - Engagement.

28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:38+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... Titre complet * 28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du Roimont, Clos du Thermogène, Drève des Anglais et rue des Thyls -Principe, estimation, documents du marché - Approbation…

01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:30+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire Prise d'acte. Documents administratifs

02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:59+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:52+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... Titre complet * 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - Institutrice maternelle - Prise d'acte.

04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:40+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. Documents administratifs

05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:39+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs

06. Personnel - Demande de prolongation de carrière - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:34+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 06. Personnel - Demande de prolongation de carrière - Approbation. Documents administratifs

01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal. Documents administratifs

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021). Documents administratifs

01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en partenariat avec l'inBW et Fost Plus - Approbation.

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur inscription - Approbation.

03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment. Documents administratifs

04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation. Documents administratifs

05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation. Documents administratifs

06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation. Documents administratifs

07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... Titre complet * 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de Grez-Doiceau portant sur la définition d'une stratégie Smart Rurality - Approbation.

08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation. Documents administratifs

09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ... Titre complet * 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - Approbation.

10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ... Titre complet * 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de partenariat avec ScriptaLinea aisbl - Adoption.

11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 Dispositions générales Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 Dispositions générales Approbation. Documents administratifs

12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 2025 - ... Titre complet * 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 2025 - Approbation.

13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte. Documents administratifs

14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ... Titre complet * 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau trésorier - Approbation.

15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ... Titre complet * 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement du Président - Prise d'acte.

16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification. Documents administratifs

17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte. Documents administratifs

18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ... Titre complet * 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée des Vignes - Approbation - Mise à jour du règlement relatif au règlement de police de la circulation routière (CPS…

19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ... Titre complet * 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à durée limitée - Approbation - Mise à jour du règlement relatif au règlement de police de la circulation routière.…

20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ... Titre complet * 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue Fontaine et Bruneau - Approbation - Mise à jour du règlement relatif au règlement de police de la circulation routière…

21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... Titre complet * 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts d'Archennes - Approbation.

22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion. Documents administratifs

23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ... Titre complet * 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Passage à 3% de la contribution d'assurance-groupe -Approbation.

24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la démocrati…

25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale Fernand Vanbever de Grez-Doiceau (implantation de Grez-centre) -Construction de 5 classes supplémentaires + local techni…

26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de faisabilité (analyse hydrologique), la direction et le suivi des travaux dans le cadre de la lutte contre les inondations à …

01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ... Titre complet * 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type I - 4/24èmes (DPPR) - Maitre spécial de religion protestante - Approbation.…

02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ... Titre complet * 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances personnelles) à raison d’un cinquième temps - Institutrice maternelle - Accord.

03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... Titre complet * 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - Approbation.

04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... Titre complet * 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total 24/24èmes) - Approbation.

05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation. Documents administratifs

06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation. Documents administratifs

07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte. Documents administratifs

08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs

09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. Documents administratifs

10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs

11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation. Documents administratifs

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021). Documents administratifs

01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ... Titre complet * 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - Approbation.

06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ... Titre complet * 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au développement de l’activité éducative et culturelle en Albanie - Décision.

07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ... Titre complet * 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité sociale, éducative et culturelle en Belgique - Décision.

08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation. Documents administratifs

09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire.

10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ... Titre complet * 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - Approbation.

11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation. Documents administratifs

12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte. Documents administratifs

13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte. Documents administratifs

14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications. Documents administratifs

15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation. Documents administratifs

17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt. Documents administratifs

18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... Titre complet * 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation relative à l’acquisition des parcelles nécessaires - Prise d’acte - Engagement de la commune vers la RCA Grez-Doiceau de …

19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... Titre complet * 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19 - Approbation.

20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ... Titre complet * 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19 - Règlement d’octroi - Approbation.

21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... Titre complet * 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l’article L1315-1 du Code de la démocratie loc…

22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... Titre complet * 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie - Réf. SPGE 25037/03/G002 - Dossier projet : approbation des conditions et du mode de passation de marché - Crédi…

23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... Titre complet * 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale Fernand Vanbever de Grez-Doiceau (implantation de PECROT) - Construction de 4 classes supplémentaires + local technique/s…

24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ... Titre complet * 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : remplacement de la couverture de 2 toitures et installation de panneaux photovoltaïques - Cahier spécial des char…

25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation. Titre complet * 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation.

01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ... Titre complet * 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de mise en disponibilité à temps partiel pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type IV des memb…

02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ... Titre complet * 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé pour mission - Approbation.

03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ... Titre complet * 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l'établissement -Approbation.

04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ... Titre complet * 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Approbation.

05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ... Titre complet * 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une période pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement -Approbation.

06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ... Titre complet * 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement -Approbation.

07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ... Titre complet * 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes et demande de détachement de 6 périodes pour prestations dans un autre PO - Maitre spéciale de religion catholique -…

08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ... Titre complet * 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et familiales) à raison d'un cinquième temps - Institutrice primaire - Approbation.

09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... Titre complet * 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - Institutrice primaire - Approbation.

10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ... Titre complet * 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - Institutrice primaire - Approbation.

11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte. Documents administratifs

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021). Documents administratifs

000. Droit d'interpellation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 000. Droit d'interpellation. Documents administratifs

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du Brabant wallon.

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places d'accueil supplémentaires en crèche et la rénovation de structures existantes.

03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation. Documents administratifs

04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation. Documents administratifs

05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... Titre complet * 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021- Maison du conte et de la littérature - Approbation.

06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation. Documents administratifs

07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation. Documents administratifs

08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation. Documents administratifs

09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Prise d'acte.

10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs

11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation. Documents administratifs

12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis. Documents administratifs

14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ... Titre complet * 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets domicile-travail - Approbation.

15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs

16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ... Titre complet * 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - Projet d'acte de bail de longue durée pour cause d'utilité publique - Approbation.

18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ... Titre complet * 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de copieurs multifonctions pour l'Administration communale - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimatio…

19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... Titre complet * 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du Roimont, Clos du Thermogène, Drève des Anglais et rue des Thyls Cahier spécial des charges, métrés, estimatif du march…

01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ... Titre complet * 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise d'acte.

02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ... Titre complet * 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Accord.

03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte. Documents administratifs

04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ... Titre complet * 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre spécial de psychomotricité - Désignation en qualité de maitre spéciaw_ d'éducation physique à raison de 04/24èmes - Ap…

05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ... Titre complet * 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice primaire - Approbation.

06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation. Documents administratifs

07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord. Documents administratifs

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021). Documents administratifs

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des recommandations afin de prévenir les prochaines inondations.

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion de crue sur le « Piétrebais » à Cocrou.

03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation. Titre complet * 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation.

04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ... Titre complet * 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget communal d'heures de cours non-subventionnées - Approbation.

05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ... Titre complet * 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - Convention de partenariat - Approbation.

06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. Documents administratifs

08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... Titre complet * 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte citoyenne - Approbation.

09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ... Titre complet * 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives citoyennes 2021 dans le cadre de la Participation citoyenne - Approbation.

10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation. Documents administratifs

11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ... Titre complet * 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Délibération du 25 mai 2021 -Rectification.

13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... Titre complet * 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - Adhésion de la commune - Approbation.

15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ... Titre complet * 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente -Approbation.

16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures. Documents administratifs

17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures. Documents administratifs

18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç Documents administratifs

19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation. Documents administratifs

20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte. Documents administratifs

21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte. Documents administratifs

22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt Documents administratifs

23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ... Titre complet * 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des conditions du marché.

24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe. Documents administratifs

25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ... Titre complet * 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des implantations - Approbation.

26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux. Documents administratifs

27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit de la politique cyclable communale - Désignation d'un auditeur de politique cyclable - Principe, estimation, documen…

28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la rue de Bayarmont et du carrefour avec la rue du Péry à Grez-Doiceau - Principe, estimation, documents du…

29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... Titre complet * 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la voirie communale dénommée Sentier de Bonlez à Grez-Doiceau -Principe, estimation, documents du marché : approbation …

30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la rue de la Cortaie à Grez-Doiceau (Néthen) - Principe, estimation, documents du marché : approbation - Mo…

31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ... Titre complet * 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la berge du cours d'eau de lere catégorie « Le Train » et d'une partie de la voirie y attenante dénommée avenue Com…

32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ... Titre complet * 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour l'évacuation des déchets laissés par les inondations - Application de l'article L1311-5 - Prise d'acte-Admission des dép…

33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... Titre complet * 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration avec l'intercommunale InBW -Approbation.

34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... Titre complet * 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie - Réf. SPGE 25037/03/G002 - Dossier projet - Cahier spécial des charges, métrés, estimatif du marché - Modificatio…

35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... Titre complet * 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - Installation d'une chaufferie biomasse avec possibilité de réseau de chaleur -Principe, cahier spécial des charge, e…

01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ... Titre complet * 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Modification du congé pour mission - Prise d'acte.

02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ... Titre complet * 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une fonction en Ecole supérieure des Arts - Prise d'acte.

03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... Titre complet * 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l'académie - Cours d'ensemble instrumental - Prise d'acte.

04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... Titre complet * 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l'académie - Cours d'ensemble instrumental - Prise d'acte.

05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ... Titre complet * 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - Désignation.

07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures. Documents administratifs

20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification. Documents administratifs

25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. Titre complet * 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.

28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation. Documents administratifs

29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. Documents administratifs

30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt. Documents administratifs

31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation. Documents administratifs

32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation. Documents administratifs

33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement. Documents administratifs

34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote. Documents administratifs

35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation. Documents administratifs

36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ... Titre complet * 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale Fernand Vanbever de Grez-Doiceau (implantation de Grez-centre) -Construction de 5 classes supplémentaires + local…

37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ... Titre complet * 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier spécial des charges, métrés, estimatif du marché : modifications et adaptations après avis sur projet SPW - Approbati…

38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ... Titre complet * 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY 20-21) - Estimation budgétaire - Approbation.

39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ... Titre complet * 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de Développement rural (PCDR) - Aménagement de la maison de village de Gottechain - Dossier projet définitif - Approbation - Mode de pas…

01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... Titre complet * 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans renseignement -Accord.

02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). Documents administratifs

01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2021 - Exemption au Règlement-taxe.

02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés-Exercice 2021 - Exemption au Règlement-taxe.

03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. Titre complet * 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.

04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... Titre complet * 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... Titre complet * 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte.

06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... Titre complet * 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2022 - Maison du conte et de la littérature - Adhésion.

07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. Documents administratifs

08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... Titre complet * 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service minimum - Approbation.

09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. Documents administratifs

10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. Documents administratifs

11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. Documents administratifs

12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. Documents administratifs

13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... Titre complet * 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.

14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. Documents administratifs

15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... Titre complet * 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses parcelles sises sous Nethen (5ème Division), Section C, Numéros 189B, 189C, 189D, 191A/2, 191W2 et 198F…

16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... Titre complet * 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR 2023-2033) - Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode…

01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte. Documents administratifs

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021). Documents administratifs

01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs

03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation. Documents administratifs

04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation. Documents administratifs

05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation. Documents administratifs

06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation. Documents administratifs

07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... Titre complet * 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes - Approbation.

08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt. Documents administratifs

09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation. Documents administratifs

10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte. Documents administratifs

11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... Titre complet * 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Dotation communale 2022 - Approbation.

13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. Documents administratifs

14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la rue de Bayarmont et du carrefour avec la me du Péry à Grez-Doiceau - Admission de…

15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... Titre complet * 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la voirie communale dénommée Sentier de Bonlez à Grez-Doiceau -Admission de la dépense.…

16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la me de la Cortaie à Grez-Doiceau (Néthen) - Admission de la dépense.

17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... Titre complet * 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de diversification agricole » - Etude de faisabilité d'une cuisine centrale - /\ ; , ^ ! ¦ C…

18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... Titre complet * 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des sentiers et des chemins de la commune de Grez-Doiceau - Recours aux services d'un auteur de projet - Prin…

01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de Violon et d'Alto - Démission de 3/24 périodes - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de Violon et d'Alto - Démission de 3/24 périodes - Prise d'acte. Documents administratifs

02. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Démission - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 02. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Démission - Prise d'acte. Documents administratifs

03. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Composition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 03. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Composition. Documents administratifs

04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ... Titre complet * 04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la pension de retraite de type I - 24/24èmes (DPPR) - Institutrice primaire - Approbation.

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 janvier 2022).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 janvier 2022). Documents administratifs

01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - ... Titre complet * 01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - Convention-exécution - Approbation.

02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ... Titre complet * 02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - Convention-exécution - Approbation.

03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ... Titre complet * 03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de Grez-Doiceau / année scolaire 2022/2023 - Approbation de la convention.

04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ... Titre complet * 04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de coopération Nord-Sud - Approbation.

05. Affaires sociales - Prime annuelle en soutien aux accueillantes d'enfants - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 05. Affaires sociales - Prime annuelle en soutien aux accueillantes d'enfants - Approbation. Documents administratifs

06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ... Titre complet * 06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des circuits courts » de l'appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digi…

07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ... Titre complet * 07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des commerces et des circuits courts » de l'appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts…

08. Enseignement - Projet d'établissement de l'école fondamentale Fernand Vanbever - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 08. Enseignement - Projet d'établissement de l'école fondamentale Fernand Vanbever - Approbation. Documents administratifs

09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur ... Titre complet * 09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur - Modification - Approbation.

10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs

11. Finances communales - Budget 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 11. Finances communales - Budget 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. Documents administratifs

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique -Parcelle sise sous GD 4ème division, s…

13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ... Titre complet * 13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Principe d'adhésion - Approbation.

14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales ... Titre complet * 14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales en dalles de béton et joints - Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation - Cho…

15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - ... Titre complet * 15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - Réf. SPGE 25037/02/G043 - Dossier projet - Approbation de l'estimation, des conditions et du mode de passatio…

16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une ... Titre complet * 16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une installation d'éclairage LED sur le terrain de football synthétique du site sportif du Stampia - Principe, cahier spécial d…

17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... Titre complet * 17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type plateau - permis B - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passatio…

18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... Titre complet * 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - Installation d'une chaufferie biomasse avec possibilité de réseau de chaleur - Principe, cahier spécial des charge, e…

19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ... Titre complet * 19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la révision et l'élaboration du Schéma de Développement Communal (SDC) -Principe, cahier spécial des charges et estimation…

02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... Titre complet * 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de projet pour l'étude de préfaisabilité d'une Communauté d'Energie à Grez-Doiceau - Principe, cahier …

05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... Titre complet * 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir d'apprendre » subsidiée par la Fédération Wallonie-Bruxelles -Approbation.

06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... Titre complet * 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « Commune pédestre » - Approbation.

09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD…

13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... Titre complet * 14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte.

15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... Titre complet * 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - Chemins agricoles - Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation …

16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et conditions…

17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... Titre complet * 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour la Commune et les écoles de l'entité grézienne - Modalités -Approbation. Séance