Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:47+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ... Titre complet * 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les bouteilles en plastique - Approbation ;

10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ... Titre complet * 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la définition d'un niveau déterminé de colla- boration - Approbation ;

11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon relatif à l'opération « Place aux Artistes » visant à subsidier des manifestations culturelles durant l'été 2021 - Information …

12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ... Titre complet * 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à Tourinnes-Saint-Lambert - Approbation ;

13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ... Titre complet * 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la rue des Cours à Perbais - Approbation ;

14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ... Titre complet * 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ;

15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ... Titre complet * 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ;

16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ... Titre complet * 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ;

18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ... Titre complet * 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et réorganisation de la répartition des autres membres - Approbation ;

8. FINANCES : Modification budgétaire communale n° 1 sur l'exercice 2021 - Appro- bation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 8. FINANCES : Modification budgétaire communale n° 1 sur l'exercice 2021 - Appro- bation ; Documents administratifs

19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ... Titre complet * 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à Louvain-la-Neuve - Approbation ;

20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ... Titre complet * 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 sous un mode de réunion à déterminer - Approbation ;

21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ... Titre complet * 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 aux Isnes - Approbation ;

22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ... Titre complet * 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en vidéoconférence - Approbation ;

23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ... Titre complet * 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin 2021 à Gosselies - Approbation ;

24. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 24. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs

25. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Paul - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 25. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Paul - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs

26. CULTES : Fabrique d'Eglise Sainte-Thérèse - Compte de 1' exercice 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 26. CULTES : Fabrique d'Eglise Sainte-Thérèse - Compte de 1' exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs

9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ... Titre complet * 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre omnisports de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;

7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ... Titre complet * 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour l'exercice 2021 - Prise d'acte ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ... Titre complet * 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I septembre 2021 au 31 août 2022 en raison de deux enfants à charge de moins de 14 ans (4 année) - Approbation ;

28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ... Titre complet * 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements en matière d'infractions urbanistiques - Approbation ;

29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ... Titre complet * 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet 2021 au 30 septembre 2022 pour cause de congé parental - Approbation ;

30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ... Titre complet * 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 pour convenances personnelles - Ratifi- cation ;

31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ... Titre complet * 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps du 1 septembre 2021 au 31 mai 2025 pour conve- nances personnelles précédant la pension de retraite - Approbation ;…

32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ... Titre complet * 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - Approbation ;

33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... Titre complet * 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 pour un enseignant de moins de 55 ans avec 28 ans de carrière (2 année) - Approbation ;…

34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ... Titre complet * 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 en raison de deux enfants à charge de moins de 14 ans ( l année) - Approbation ;

36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... Titre complet * 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 30 novembre 2022 pour cause de congé parental - Approbation ;

6. FINANCES : Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 6. FINANCES : Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs

37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 19 avril au 30 juin 2021 à raison de 23 périodes par semaine dont 6 périodes d'aide P1-P2 et 17 périodes…

38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mai au 30 juin 2021 à raison de 8 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé de maladie…

39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mai au 30 juin 2021 à raison de 26 périodes par semaine dont 18 périodes en remplacement d'une titulaire en …

1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 avril 2021 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 avril 2021 - Approbation ; Documents administratifs

2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ... Titre complet * 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - Information ;

3. ACTION SOCIALE : Compte du CPAS pour l'exercice 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 3. ACTION SOCIALE : Compte du CPAS pour l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs

4. FINANCES : Rapport de la Directrice financière sur l'exécution de ses missions légales durant l'exercice 2020 - Information ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 4. FINANCES : Rapport de la Directrice financière sur l'exécution de ses missions légales durant l'exercice 2020 - Information ; Documents administratifs

5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ... Titre complet * 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et charges liés à la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Ratification ;

27. CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 27. CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs