Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:10+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ... Titre complet * 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants - Indemnité de gestion des conteneurs à puce à haut…

6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ... Titre complet * 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et suivants - Approbation - Communication

13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ... Titre complet * 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - Ratification - Décision

11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ... Titre complet * 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du trottoir - Coin de la rue Emile Crebeyck et de la rue Leopold Salmon à PERWEZ - Cession au domaine public - Décis…

10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ... Titre complet * 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation partielle - Information - Communication

7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [type non répertorié]

4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ... Titre complet * 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de dispositifs durables de protection contre l'intrusion des eaux - Exercice 2022 et suivants - Règlement - Établissement…

3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw Documents administratifs

2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet Documents administratifs

1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec Documents administratifs

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 10 janvier 2022 au 1 er avril 2022 - Périodes COVID - Décision

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 j u i n 2022 - Remplacement

2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision Documents administratifs

1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre effectif représentant la population - Décision

6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2022 - Convention - Décision - 1.81 /vc