Conseil Citoyen

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:45+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

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Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... Titre complet * 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - “Camping de Huleu” - Fixation contenu du Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Demande de révision partielle du plan de secteur de Nivelles - Décision

3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Décision

4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... Titre complet * 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - Décision

5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... Titre complet * 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural - Règlement / Formulaire de candidature / Grille d'évaluation - Décision

6. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 6. Informations du Collège communal Documents administratifs

7. Questions orales

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 7. Questions orales Documents administratifs