Conseil Citoyen

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 67 à 72 du ROI du Conseil communal ;

Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte modifiés

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collè…

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 14 février 2022, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venant à éc…

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la circulaire budgétaire 2022 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Police ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 9 novembre 2018 approuvant le projet de convention cadre de partenariat ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal…

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021.

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... Titre complet * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 10 janvier 2022.

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:13+00:00

RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco…

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 08 mars 2021 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2022 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 04-05-06 - Plans 0423 A PU 01/03 à 03/03 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 07 - Coupe de principe des trémies Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 1 - 423_MONDI_GENERAL_3D - Général201221 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 1: Annexe 1 - 423_MONDI_GENERAL_3D - Général201221 Fichier(s) * [Metadata] *

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 2 - 423_MONDI_Trémies_coupeprincipe PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 2: Annexe 2 - 423_MONDI_Trémies_coupeprincipe Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 3 - 2015 087 MONDI - GEO 1-6 terrier - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 3: Annexe 3 - 2015 087 MONDI - GEO 1-6 terrier - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 4 - 2015 087 MONDI - GEO 2-6 égouttage - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 4: Annexe 4 - 2015 087 MONDI - GEO 2-6 égouttage - 18/12/2020 Fichier(s)

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Validation Delzelle Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize Annexe 7: Validation Delzelle…

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 5 - 2015 087 MONDI - GEO 3-6 alignement - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 5: Annexe 5 - 2015 087 MONDI - GEO 3-6 alignement - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 6 - Révision Avis Infrabel B3516 L96 Km 19156 à 19539 Ville de Tubize PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 6: Annexe 6 - Révision Avis Infrabel B3516 L96 Km 19156 à 19539 Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Convention S.A. DELZELLE / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique > Annexe 02 - Contrat de maintenance de matériel informatique CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Annexe 2: Annexe 02 - Contrat de maintenance de matériel informatique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic > Annexe 1 - Diagnostic du territoire communal Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Annexe 1: Annexe 1 - Diagnostic du territoire communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision > Convention des Maires pour le Climat et l'Energie Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision Annexe 1: Convention des Maires pour le Climat et l'Energie Fichier(s) * [Metadata]

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation > Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Projet Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention 2016-2021 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 1: Convention 2016-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention de déssaisissement - subvention pour les bâches agricoles Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 2: Convention de déssaisissement - subvention pour les bâches agricoles

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique > Annexe 01 - Courrier du 05/01/2022 de CIVADIS - Contrat de maintenance de matériel informatique CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Annexe 1: Annexe 01 - Courrier du 05/01/2022 de CIVADIS - Contrat de maintenance de matériel informatique

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 02 - Plans 0423 A PU 01/01 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS > Annexe 1 - Convention cadre de partenariat UMONS Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Annexe 1: Annexe 1 - Convention cadre de partenariat UMONS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG > Courrier 10-01-22 - Invitation nouvelle convention d'adhésion et règles de fonctionnement Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Annexe 1: Courrier 10-01-22 - Invitation nouvelle convention d'adhésion et règles de fonctionnement

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer > Carte poches zone bleue au 01 janvier 2022 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Annexe 1: Carte poches zone bleue au 01 janvier 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03 - Convention décembre 2019 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 05 - Rapport sur l'état de l'environnement wallon Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 5: Annexe 05 - Rapport sur l'état de l'environnement wallon…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 01 - Convention S.A. DELZELLE / INFRABEL / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 02 - Code wallon de l'Agriculture Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 2: Annexe 02 - Code wallon de l'Agriculture

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant le courrier du 05/01/2022 par lequel CIVADIS transmet à la Ville de Tubize le contrat de maintenance de matériel informatique ;

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er jui…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... Titre complet * Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des conditions de mission IN HOUSE avec l'intercommunale ORES Assets

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Pierre FUMIERE : “ Conduites d'eau potable en amiante ciment ”]{.underline} M. Jean-Pierre FUMIERE présente sa question comme suit :

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 01 - Motion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 1: Annexe 01 - Motion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neu…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 03 - Code de l'Environnement Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 3: Annexe 03 - Code de l'Environnement

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Validation Delzelle Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 04 - Décret du 22 novembre 20218 relatif à la procédure d'expropriation Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 06 - Déclaration de politique régionale 2019-2024 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 6: Annexe 06 - Déclaration de politique régionale 2019-2024…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 07 - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs publics subordonnés pour l'établissement de dispositifs destinés à la protection contre l'érosion des terres agricoles et à la lutte contre les inondations et coulées boueuses dues au rui…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 01 - Convention générale INFRABEL / Région wallonne Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubiz…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03A - Plan 0423 A PU 01/01 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03B - Plans 0423 A PU 01/03 à 03/03 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03C - Coupe de principe des trémies Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 04 - Plans indicatifs Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Convention S.A. DELZELLE / INFRABEL / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare > plan organisation circulation et stationnement Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Annexe 2: plan organisation circulation et stationnement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]