Conseil Citoyen

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:22+00:00

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion.

16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs

28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021.

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILLE DU…

01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l.

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers.

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier.

15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs

18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure.

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève.

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.…

24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs

25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs

26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs

27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station.

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont.

02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

03.G. Démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

03. ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. ENSEIGNEMENT Documents administratifs

03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source]

01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs

04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs

05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs

07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs

08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre.