Conseil Citoyen

Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ;

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 67 à 72 du ROI du Conseil communal ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 04 - Délibération Collège du 25.02 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard Annexe 4: Annexe 04 - Délibération Collège du 25.02

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 02 - Délibération Collège du 18.02 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard Annexe 2: Annexe 02 - Délibération Collège du 18.02

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification > Annexe 01 - Projet de ROI modifié - Après Collège du 4 mars 2022 - Intégration des remarques Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Annexe 1: Annexe 01 - Projet de ROI modifié - Après Collège du 4 mars 2022 - Intégration des remarques

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal…

Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:21+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - De ratifier la décision du Collège communal du 18 février 2022 relative à l'approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'orga…

Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP" Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 9 novembre 2018 approuvant le projet de Convention Cadre de Partenariat ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du nouveau planning, acté par le Collège communal en sa séance du 14 janvier 2022, relatif à la mise en œuvre du projet PST n° 380 - Mettre en place un système de contrôle interne du fonctionnement des services co…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1…