Conseil Citoyen

02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes.

A. Validation des élections.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 A. Validation des élections. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:49+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:02+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... Titre complet * 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition - Approbation.

10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées -Approbation.

02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... Titre complet * 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de projet pour l'étude de préfaisabilité d'une Communauté d'Energie à Grez-Doiceau - Principe, cahier …

02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:05+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... Titre complet * 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir d'apprendre » subsidiée par la Fédération Wallonie-Bruxelles -Approbation.

06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... Titre complet * 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « Commune pédestre » - Approbation.

09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD…

13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... Titre complet * 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - Chemins agricoles - Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation …

16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et conditions…

03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:56+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:12+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

B. Contrôle des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 B. Contrôle des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:19+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... Titre complet * 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications.

2. Adoption d’un pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Adoption d’un pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Elections des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Elections des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:59+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 17 décembre 2019).

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - Approbation.

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:22+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:17+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:10+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:04+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... Titre complet * 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les aventures de Louise et Walter Causette » - Modalités - Approbation.

06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:55+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire.

07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:46+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:08+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:23+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... Titre complet * 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - Approbation.

12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... Titre complet * 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale énergie climat et de la convention des Maires - Approbation.

16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:06+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... Titre complet * 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités d'encadrement - Approbation.

19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:21+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... Titre complet * 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Modification - Approbation.

20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:11+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:03+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:54+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... Titre complet * 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités - Approbation.

24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:18+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type plateau - permis C - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et…

25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:15+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du 30/03/2018 au 29/03/2020 - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimation.

26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:07+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode de passation et conditions du marché.

27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:00+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du projet d'aménagement d'un trottoir rue de Hamme-Mille - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbat…

28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... Titre complet * 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de la suppression du passage à niveau n°22 (quais de Florival) -Approbation.

17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... Titre complet * 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour la Commune et les écoles de l'entité grézienne - Modalités -Approbation. Séance