Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:03+00:00

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais de gestion administrative) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 1: Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais…

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 Fichier(s)

Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse > Convention de mise à disposition des J-SURFS Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Annexe 1: Convention de mise à disposition des J-SURFS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo > Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Annexe 1: Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... > convention d'adhésion+résolution Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de…

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 1: Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 2: Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Fichier(s)

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan de situation déportation 100 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 2: plan de situation déportation 100 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RDI - Budget 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * RDI - Budget 2021 - Approbation > Budget 2021 RDI - Budget 2021 - Approbation Annexe 1: Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:36+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. > Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 2: Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation

iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) > iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 3: Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - commentaires Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 4: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW sc…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - montants prévisionnels Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 5: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts technique…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:14+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - projection relative au produit de la vente de sacs payants - adaptation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 7: Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet)

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 8: Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 9: Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021…

040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] *

040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 1: Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires Fichier(s)

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une int…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Titre complet * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 par courrier réceptionné le 19 octobre 2021 ;

Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... Titre complet * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi …

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

RDI - Budget 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 RDI - Budget 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Considérant le budget 2021 de la RDI arrêté par le Conseil d'Administration du 28 juin 2021 ; Considérant l'avis du Directeur financier ;

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires

040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie local et de la décentralisation ; Vu la loi sur les marchés publics du 17 juin 2016 et, plus particulièrement, son article 30 ;

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - SC Habitations Sociales du Roman Païs - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provin…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provincial…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 - Document de présentation Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA Office du Tourisme et du Patrimoine - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou …

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 05 - RCA Régie des Infrastructures - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 07 - ASBL CRIBW - Rapports d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale,…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 08 - ASBL CRIBW - Annexe au rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou pro…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] *

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Présentation ECETIA Tubize Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 2: Présentation ECETIA Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]