Conseil Citoyen

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

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Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DLH 41 Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 41** Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- L'association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation procure aux Hellemmois une information sur leurs droits, une orientation vers les professionnels chargés de les mettre en œuvre et une aide dans l'accomplissement de leurs …

2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... Titre complet * 2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association “Plus Loin

2022 DASES 10 Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 10** Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ... Titre complet * 2022 DASES 10 Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - Conventions et avenants.

2022 DLH 40 Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 40** Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP. Documents administratifs Note explicative ---------- Reconnue d'utilité publique et totalement indépendante, la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et du Handicap (FNATH) s'engage pour que les droits des accidentés de la vie soient respectés et qu'ils s…

2022 DLH 43 Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- œuvrant dans le domaine de l'animation et de la culture. Dans le cadre de sa politique d'animation, la Commune aide par tous moyens les associations œuvrant dans ce domaine afin qu'elles puissent fonctionner, gérer leurs activités et propose…

2022 DDCT 11 Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie".

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 11** Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie". Documents administratifs Note explicative ---------- Par délibération n° 19/659 du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a autorisé le renouvellement de la convention passée avec l'association « Office central de coopération de l'Ecole du Nord » (OCCE du Nord), qui dé…

2022 DU 11 Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 11** Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09). Documents administratifs Note explicative ---------- Par délibération n° 19/659 du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a autorisé le renouvellement de la convention passée avec l'association « Office central de coopération de l'Ecole du Nord » (OCCE du Nord), qui détermine les relations financières entre la Ville de…

2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 8** Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ... Titre complet * 2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ... Titre complet * 2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget participatif d'arrondissement 2019

2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 14** Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ... Titre complet * 2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Karen TAIEB (2ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs. 8ème, 4ème et 6ème Commi…

2022 DASES 28 Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 28** Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ... Titre complet * 2022 DASES 28 Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’aide aux jeunes parisiens. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.