Conseil Citoyen

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... Titre complet * Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision > 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Annexe 1: 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la campagne d'exhumation au cimetière de Tubize a été fixée au jeudi 21 janvier 2021 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur…

Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Prestation de serment du Directeur financier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Prestation de serment du Directeur financier Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, l'article L1126-4 ; Vu sa décision prise en séance du 14 décembre 2020 par laquelle il nomme à titre définitif Monsieur Johan PARENT en qualité de Directeur financier à partir du 1er décembre 2020

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020.

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2020.

Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation notamment l'article L1122-30 ;

Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération