Conseil Citoyen

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:35+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation Documents administratifs

34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... Titre complet * 34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratiﬁcation…

32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... Titre complet * 32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratiﬁcation

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 Documents administratifs

3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs

4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte Documents administratifs

5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs

6. Avenant au Pacte de majorité : adoption

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption Documents administratifs

7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision Documents administratifs

8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision Documents administratifs

9. Acquisition de terrains - accord de principe

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 9. Acquisition de terrains - accord de principe Documents administratifs

10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts Documents administratifs

11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente Documents administratifs

12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation Documents administratifs

13. Compte communal 2020 : approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 13. Compte communal 2020 : approbation Documents administratifs

14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) Documents administratifs

15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation Documents administratifs

35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation Documents administratifs

36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion Documents administratifs

33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... Titre complet * 33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour prestations réduites justiﬁées par des raisons de convenance personnelle (2P) : ratiﬁcation…

31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance personnelle » : ratiﬁcation

30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... Titre complet * 30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ratiﬁcation

29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... Titre complet * 29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratiﬁcation

28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratiﬁcation…

26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... Titre complet * 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... Titre complet * 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la désignation suite à un désistement : ratiﬁcation

23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte Documents administratifs

21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... Titre complet * 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - approbation