Conseil Citoyen

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:39+00:00

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:40+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata]

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 2 périodes/semaine supplément…

18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 Documents administratifs

19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 Documents administratifs

3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. Documents administratifs

14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Documents administratifs

6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour Documents administratifs

13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. Documents administratifs

11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats Documents administratifs

16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... Titre complet * 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des conditions et du mode de passation.

15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs

12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart Documents administratifs

7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs

10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Documents administratifs

9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... Titre complet * 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente »

8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... Titre complet * 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Intérêt communal sur les actions et règlement d'octroi de prime

5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs

4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. Documents administratifs

2. Communications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs

17. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:47+00:00

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