Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-04-04T14:43:33+00:00 https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:10:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180252&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-ve… text/html 2022-04-28T21:09:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180199&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise… text/html 2022-04-28T21:11:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180271&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu comm… text/html 2022-04-28T21:11:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180263&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 16 avr… text/html 2022-04-28T21:10:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180256&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020. text/html 2022-04-28T21:10:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180249&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentants (… text/html 2022-04-28T21:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180242&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observateur.… text/html 2022-04-28T21:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180233&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie) le … text/html 2022-04-28T21:10:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180227&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03 text/html 2022-04-28T21:10:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180218&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “ text/html 2022-04-28T21:10:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180209&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR text/html 2022-04-28T21:09:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180191&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In BW) ; … text/html 2022-04-28T21:10:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180204&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée text/html 2022-04-28T21:11:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180275&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les communes … text/html 2022-04-28T21:11:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180267&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail text/html 2022-04-28T21:10:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180254&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019. text/html 2022-04-28T21:10:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180239&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T21:10:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180232&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180225&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:10:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180216&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions text/html 2022-04-28T21:10:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180207&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.311,6… text/html 2022-04-28T21:09:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180198&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos … text/html 2022-04-28T21:09:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180196&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19. text/html 2022-04-28T21:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180212&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous propos… text/html 2022-04-28T21:11:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651180273&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids… text/html 2022-04-28T21:06:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp073/start?rev=1651179984&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651179966&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <div id="menu-portail"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651179958&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <ul id="menu2"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651179951&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <li id="menu2_92"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp067/start?rev=1651179943&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:05:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651179936&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </li> <li id="menu2_93"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:03:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651179837&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:06:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp070/start?rev=1651180006&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </li> <li id="menu2_94"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp071/start?rev=1651179999&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T21:06:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp072/start?rev=1651179992&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </li></ul> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp074/start?rev=1651179977&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180221&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence text/html 2022-04-28T21:06:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651179970&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <footer> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp076/start?rev=1651179962&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <div id="footer-text"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp077/start?rev=1651179945&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... Titre complet * &copy; REBECQ 2010 - Design by <a href=“<http://www.atdesign.be>” class=“atdesign” target=“_blank”>ATdesign.be</a> Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:05:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp078/start?rev=1651179948&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp079/start?rev=1651179940&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </footer> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651179933&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </body> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp081/start?rev=1651179926&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </html> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180245&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation text/html 2022-04-28T21:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180237&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement text/html 2022-04-28T21:10:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180230&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation text/html 2022-04-28T21:11:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180280&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s… text/html 2022-04-28T21:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651180265&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite par … text/html 2022-04-28T21:06:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651179980&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp070/start?rev=1651180257&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </li> <li id="menu2_94"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651180239&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 &gt; <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651180231&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651180223&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651180215&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <div id="menu-portail"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651180206&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <ul id="menu2"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:09:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651180197&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <li id="menu2_92"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp067/start?rev=1651180279&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:11:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651180272&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </li> <li id="menu2_93"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp069/start?rev=1651180264&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T21:10:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp071/start?rev=1651180250&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T21:10:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651180253&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <br /> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp072/start?rev=1651180243&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </li></ul> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp073/start?rev=1651180235&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp074/start?rev=1651180228&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651180220&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <footer> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp076/start?rev=1651180211&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <div id="footer-text"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp077/start?rev=1651180202&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... Titre complet * &copy; REBECQ 2010 - Design by <a href=“<http://www.atdesign.be>” class=“atdesign” target=“_blank”>ATdesign.be</a> Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp078/start?rev=1651180194&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp079/start?rev=1651180276&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </footer> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651180269&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </body> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp081/start?rev=1651180261&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </html> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651180246&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:10:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651180259&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45<br> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180258&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garages). … text/html 2022-04-28T21:11:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651180270&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </section> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651180251&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30/09/2… text/html 2022-04-28T21:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651180244&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification. text/html 2022-04-28T21:10:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651180236&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal. text/html 2022-04-28T21:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651180229&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction text/html 2022-04-28T21:10:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651180222&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T21:10:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651180214&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... Titre complet * <a href=“/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf” target=“_blank text/html 2022-04-28T21:10:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651180203&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </article> </article> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:09:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651180193&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <article id="home-content-bloc"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651180277&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </article> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651180262&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... Titre complet * <div id=“right”><a href=“view_pages-87-actualites.html”><img src=“images/box-actus.gif text/html 2022-04-28T21:11:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651180266&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 du lundi au samedi,<br /> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651180255&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <h2>Administration communale</h2> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651180248&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651180241&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 067/28.78.11<br> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651180234&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <p id="email_form"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651180226&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 <script type=text/javascript> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651180217&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651180208&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:10:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651180200&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:09:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651180192&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 </script> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:11:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651180274&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 &nbsp; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651179973&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </div> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp069/start?rev=1651179929&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T21:06:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651179987&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 &gt; <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:06:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651179979&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation text/html 2022-04-28T21:07:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180042&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR text/html 2022-04-28T21:07:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180054&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids… text/html 2022-04-28T21:07:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180047&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite … text/html 2022-04-28T21:07:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180038&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garage… text/html 2022-04-28T21:07:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180052&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal. text/html 2022-04-28T21:06:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180001&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du proc… text/html 2022-04-28T21:06:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651179994&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation text/html 2022-04-28T21:06:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651179986&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement text/html 2022-04-28T21:06:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651179995&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:07:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180057&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “ text/html 2022-04-28T21:06:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651179965&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous p… text/html 2022-04-28T21:05:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651179957&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée text/html 2022-04-28T21:05:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651179949&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19. text/html 2022-04-28T21:05:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651179935&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu… text/html 2022-04-28T21:05:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651179928&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 1… text/html 2022-04-28T21:06:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180005&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020. text/html 2022-04-28T21:06:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651179998&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représenta… text/html 2022-04-28T21:06:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651179990&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observa… text/html 2022-04-28T21:07:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180051&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d… text/html 2022-04-28T21:07:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180045&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03 text/html 2022-04-28T21:06:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179976&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03 text/html 2022-04-28T21:08:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180113&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180099&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180094&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T21:08:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180125&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180097&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180108&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180096&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:08:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180116&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T21:08:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180106&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180123&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:07:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180053&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle d… text/html 2022-04-28T21:08:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180101&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180122&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:08:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180112&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:08:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180103&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T21:08:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180121&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T21:07:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180049&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès… text/html 2022-04-28T21:07:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180056&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentant… text/html 2022-04-28T21:07:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180048&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p… text/html 2022-04-28T21:07:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180039&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce … text/html 2022-04-28T21:06:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651179983&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie… text/html 2022-04-28T21:06:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651179971&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence text/html 2022-04-28T21:06:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651179969&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “ text/html 2022-04-28T21:06:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651179982&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <p id="email_form"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651179956&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </article> </article> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651179948&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <article id="home-content-bloc"> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651179942&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </article> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651179934&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </section> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651179927&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... Titre complet * <div id=“right”><a href=“view_pages-87-actualites.html”><img src=“images/box-actus.gif text/html 2022-04-28T21:06:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651179960&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR text/html 2022-04-28T21:06:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651179997&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651179989&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 067/28.78.11<br> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651179975&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <script type=text/javascript> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651179972&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T21:06:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651179968&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651179961&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651179954&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:05:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651179946&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 </script> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651179938&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 &nbsp; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:05:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651179931&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 du lundi au samedi,<br /> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651180008&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45<br> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651180002&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <br /> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651179964&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... Titre complet * <a href=“/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf” target=“_blank text/html 2022-04-28T21:06:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651180004&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 <h2>Administration communale</h2> Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T21:06:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651179978&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction text/html 2022-04-28T21:05:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651179952&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 … text/html 2022-04-28T21:05:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651179950&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la… text/html 2022-04-28T21:06:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651179985&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal. text/html 2022-04-28T21:05:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651179939&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les comm… text/html 2022-04-28T21:05:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651179932&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail text/html 2022-04-28T21:06:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180003&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019. text/html 2022-04-28T21:06:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651179988&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T21:06:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651179981&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:06:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651179974&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:06:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651179967&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions text/html 2022-04-28T21:06:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651179960&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.… text/html 2022-04-28T21:05:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651179947&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In B… text/html 2022-04-28T21:05:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651179944&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu… text/html 2022-04-28T21:06:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180007&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garag… text/html 2022-04-28T21:05:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651179937&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids… text/html 2022-04-28T21:06:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651179993&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification. text/html 2022-04-28T21:06:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651180000&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30… text/html 2022-04-28T21:03:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651179806&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:05:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651179930&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite… text/html 2022-04-28T21:03:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp014/anx001/start?rev=1651179788&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... > Points noeuds - Avant projet pour étude Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation Annexe 1: Points noeuds - Avant projet pour étude text/html 2022-04-28T21:03:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp012/anx001/start?rev=1651179831&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation > Cahier des charges Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Annexe 1: Cahier des charges Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651179795&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information > Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Annexe 1: Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie text/html 2022-04-28T21:03:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651179837&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 > RapportAnnuel 2021 PCDR RebecqV220210 pour Commune Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 Annexe 1: RapportAnnuel 2021 PCDR RebecqV220210 pour Commune Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651179813&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport complémentaire 2021 Covid Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 1: Rapport complémentaire 2021 Covid text/html 2022-04-28T21:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx002/start?rev=1651179810&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > rapport d'activités 2021 et modifications Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 2: rapport d'activités 2021 et modifications text/html 2022-04-28T21:03:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx003/start?rev=1651179812&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport financier 2021 Art Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 3: Rapport financier 2021 Art Fichier(s) * text/html 2022-04-28T21:03:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx004/start?rev=1651179814&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport financier 2021 VERSION RGPD Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 4: Rapport financier 2021 VERSION RGPD text/html 2022-04-28T21:03:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651179793&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information > Courrier au pouvoir local (Signé) Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information Annexe 1: Courrier au pouvoir local (Signé) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:03:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651179834&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... > arrêté ministériel du 21/02/22 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information Annexe 1: arrêté ministériel du 21/02/22 Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:03:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp010/anx001/start?rev=1651179822&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. > convention spw Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. Annexe 1: convention spw Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp011/anx001/start?rev=1651179796&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation > Cahier des charges Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation Annexe 1: Cahier des charges Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp023/anx001/start?rev=1651179824&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte > Plan de mesurage Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Annexe 1: Plan de mesurage Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:03:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp012/anx002/start?rev=1651179829&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation > Métré estimatif Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Annexe 2: Métré estimatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp014/anx002/start?rev=1651179790&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... > Points noeuds - Convention Province-commune Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation Annexe 2: Points noeuds - Convention Province-commune text/html 2022-04-28T21:03:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp021/anx002/start?rev=1651179802&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente > Esquisses et 3D Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Annexe 2: Esquisses et 3D Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651179801&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente > Dossier administratif (version RGPD) Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Annexe 1: Dossier administratif (version RGPD) Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp018/anx001/start?rev=1651179828&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant ... > Description de fonction - D1 - chauffeur permis D Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction text/html 2022-04-28T21:04:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651179842&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... > Description de fonction - D1 - menuisier Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction Annexe 1: Description de fonction - D1 - menuisier text/html 2022-04-28T21:03:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651179808&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... > Profil de fonction Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction Annexe 1: Profil de fonction text/html 2022-04-28T21:03:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp014/anx003/start?rev=1651179787&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... > Points noeuds - projet de cahier des charges Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation Annexe 3: Points noeuds - projet de cahier des charges text/html 2022-04-28T21:03:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp013/anx003/start?rev=1651179815&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation > Métré récapitulatif Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Annexe 3: Métré récapitulatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp012/anx003/start?rev=1651179831&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation > Métré récapitulatif Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Annexe 3: Métré récapitulatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp013/anx001/start?rev=1651179817&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation > Cahier des charges Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Annexe 1: Cahier des charges Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp013/anx002/start?rev=1651179818&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation > Métré estimatif Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Annexe 2: Métré estimatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651179804&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de ... > Description de fonction D7 - Bâtiment - profil élargi Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi Annexe 1: Description de fonction D7 - Bâtiment - profil élargi text/html 2022-04-28T21:07:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180050&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:04:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179844&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180195&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:05:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179921&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:08:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180139&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:09:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180152&do=diff None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:08:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651180088&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:04:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651179851&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:07:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651180022&do=diff None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:03:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651179799&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:07:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180043&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T21:05:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179955&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Texte brut] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:05:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651179953&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:11:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180268&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:10:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180240&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:07:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180032&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:04:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179870&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:04:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651179882&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:05:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179914&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:05:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651179905&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:09:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180141&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:08:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180136&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T21:09:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180175&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:09:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180165&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:07:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180061&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:07:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180064&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:04:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179857&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:04:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651179858&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:03:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp024/anx001/start?rev=1651179799&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... > Motion groupe Union - conseil du 15 mars 2022 Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie Annexe 1: Motion groupe Union - conseil du 15 mars 2022