Conseil Citoyen

10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:57+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:27+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:34+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; Titre complet * 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;

2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:24+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:31+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... Titre complet * 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Tennis de Table La Chaîne Orp pour l'exercice 2020 ;

2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:37+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES présentera le rapport d'activité 2019 ;

2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:19+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de quatre enseignantes dans le cadre de 4 périodes d'aide complémentaire octroyées à notre pouvoir organisateur et réparties …

2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:56+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments

10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:46+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation de maîtres de psychomotricité suite à l'ouverture de cadre ;

10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:58+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations et affectations d'enseignants maternels suite à des ouvertures de cadre

10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle aux écoles communales de Jandrain et de Noduwez ;

10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:48+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain ;

7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes de mission collective ;

10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:49+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-Ies-Caves

2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:09+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... Titre complet * 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, n°19Ap000, en faveur de la SPGE - Décision de principe

7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de JAUCHE ;

7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... Titre complet * 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales ;

7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:20+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignants à charge du budget communal ;

7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux ;

7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants en maternelle ;

7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) au 1er octobre 2020 ;

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de JAUCHE ;

2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:38+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la désignation de deux institutrices maternelles à l'école communale deJANDRAIN;

6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... Titre complet * 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, n°335D : Décision de principe ;

5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:17+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... Titre complet * 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de relancer la procédure, approbation du CSCH et des conditions de marché ;

5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... Titre complet * 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite (PMR) - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:33+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:40+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds sur la ville de Jodoigne et la Commune d'Orp-Jauche - Rue du Champ du Moulin - PN 52/54 (réf interne 53-GR-2020/5);…

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:27+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la salle omnisports du Chaufour- Décision de principe, approba…

2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:33+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:59+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:50+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Titre complet * 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage (Marilles et Orp) entre la Commune et le Conseil de l'Enseignement et des Communes et des…

7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Délégations de compétences au Collège communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégations de compétences au Collège communal ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:42+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... Titre complet * 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 6 appartements, d'une maison unifamiliale mitoyenne à l'immeubl…

6. Election des conseillers de Police ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Election des conseillers de Police ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Election des conseillers de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Election des conseillers de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Désignation du président d’assemblée ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Désignation du président d’assemblée ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3.1. Vote du pacte de majorité ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3.1. Vote du pacte de majorité ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments

2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:24+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... Titre complet * 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la parcelle cadastrée 5E244F.

2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:43+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... Titre complet * 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - Approbation ;

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:52+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements,

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:02+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée de la vente du matériel communal usagé : Décision de principe et approbation des conditions ;

3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:08+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:54+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... Titre complet * 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en faveur de l'AEM ; Ordre au Directeur financier d'imputer et d'exécuter la dépense ;

2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:05+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... Titre complet * 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'AEM ;

2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:51+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:01+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... Titre complet * 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à l'Assemblée générale ;

1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:53+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon : approbation de l'avenant n°2 ;

1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:03+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... Titre complet * 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers : approbation de l'avenant n°1 ;

1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:44+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... Titre complet * 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ordures ménagères et des encombrants : approbation de l'avenant n°1 ;

1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:55+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:06+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... Titre complet * 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème temps à partir du 01.09.2020-Approbation ;

3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... Titre complet * 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux directions 2020-2021 conditionnées à l'élaboration du plan de p…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:46+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:21+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut]

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:31+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

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Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:01+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021

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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

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None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:44+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]