Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:43+00:00

None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- / ----------

2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 7 décembre 2021, le Conseil de la zone de secours NAGE a adopté son budget 2022 qui prévoit une dotation provisoire pour cet exercice à charge de La Bruyère de 155.835,43 €.

3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 28 mars 2019, le Conseil décidait de financer partiellement le chantier de construction de la nouvelle Administration communale par la vente de différents biens immobiliers repris dans le domaine privé communal.

4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... Titre complet * 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW - Approbation.

5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire a permis aux Communes, qui le souhaitaient, de coordonner, de développer au départ d'organisations exist…

6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du Plan d'Investissements Communal 2022-2024 (PIC en abrégé), il entre dans les intentions de la Commune de réaliser des chantiers conséquents dans les villages de Saint-Denis et d'Em…

7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... Titre complet * 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club de football - Dossier de candidature - Approbation.

8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Proposition de désignation - Approbation.…

9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. Documents administratifs Note explicative ---------- VILLE DE NAMUR MANDATS ET TUTELLE CPAS PROJET DE DELIBERATION