Conseil Citoyen

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:28+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en remplacement pour un repos d’accouchement du 10/01/2022 au 24/04/2022 - Désignation 10/01/2022 au 24/04/2022.…

28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de Houtain-Le-Val-4P aux écoles communales de Genappe- 5P à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’une abs…

1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... Titre complet * 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, règlement d'ordre intérieur, fixation du tarif

2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement. Documents administratifs

3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation Documents administratifs

4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... Titre complet * 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un emplacement PMR.

5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging Documents administratifs

7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs

8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... Titre complet * 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - Convention avec l'Opérateur de Transport de Wallonie.

9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation. Documents administratifs

10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... Titre complet * 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... Titre complet * 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en vigueur sur le site de la sucrerie à Genappe (exemption R.I.E.)

13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... Titre complet * 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à Bousval en bordure de la rue de la Croix - Cadastré section E, n°143 N et E 143/02a.

15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... Titre complet * 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge d'urbanisme prévue au permis d'urbanisme 874.1-11.101 du 29 février 2012- Bien sis Chaussée de Nivelles à 1472 …

16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit “Arbre de Promelles”

17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... Titre complet * 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes et d'un entrepôt - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe, Rue Antoine Gossiaux, 27 - Cadastré : Division 7, …

18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... Titre complet * 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 Houtain-le-Val, Rue de Rèves - Cadastré : Division 5, section F n°11C - Modification d'une voirie communale par l'élargis…

19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. Documents administratifs

22. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 22. Divers. Documents administratifs

23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation. Documents administratifs