Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:11+00:00

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision Documents administratifs

29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification Documents administratifs

31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification Documents administratifs

32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification Documents administratifs

33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume et à l'école communale fondamentale du centre au 4 mai 2021 : ratification…

34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans : ratification

35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... Titre complet * 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : ratification

36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification Documents administratifs

37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... Titre complet * 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé

39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... Titre complet * 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification…

40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une enseignante : ratification

41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... Titre complet * 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement : ratification

42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de sart-messire-guillaume : ratification

43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification

44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... Titre complet * 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification

45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume au 4 mai 2021 : ratification

46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume : ratification

47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare au 4 mai 2021 : ratification

48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 Documents administratifs

2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... Titre complet * 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action culturelle du contrat programme 2022-2026 du CCBW : approbation Maison du Tourisme du Brabant wallon - Convention Totemus : a…

3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs

4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 Documents administratifs

5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... Titre complet * 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur le territoire de Court-Saint-Etienne : avis

7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation Documents administratifs

8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... Titre complet * 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation des propositions de RenoWatt

9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation Documents administratifs

10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

13. Subsides 2021 aux associations : liquidation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs

14. Règlement budget participatif : modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 14. Règlement budget participatif : modifications Documents administratifs

15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs

16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs

17. Convention de prêt : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 17. Convention de prêt : approbation Documents administratifs

18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation Documents administratifs

19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 Titre complet * 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021

21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs

22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs

23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... Titre complet * 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision

24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:08+00:00

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