Conseil Citoyen

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:55+00:00

1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que

17. QUESTIONS ORALES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:09+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 17. QUESTIONS ORALES Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:17+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:11+00:00

15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:05+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:18+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:07+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... Titre complet * 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de nidification - Décision

11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:13+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:04+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... Titre complet * 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - Décision

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:57+00:00

7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:06+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... Titre complet * 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:53+00:00

11. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 11. Informations du Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:55+00:00

10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... Titre complet * 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - Approbation - Décision

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:50+00:00

9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... Titre complet * 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre sur le territoire de la Commune d'Ittre- Approbation des conditions et du mode de passation - Décision…

8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... Titre complet * 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement - Participation - Décision

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:13+00:00

7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:04+00:00

6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... Titre complet * 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse pour la salle polyvalente/école maternelle/crèche/maison chabea…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:06+00:00

5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:16+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:12+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:44+00:00

2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre

10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:52+00:00

10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

11. Élection des conseillers de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 11. Élection des conseillers de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

3. Prestations de serment des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Prestations de serment des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:46+00:00

9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:56+00:00

8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:53+00:00

7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:51+00:00

6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:50+00:00

5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:49+00:00

4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:46+00:00

3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:03+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour *

17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Questions orales

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 12. Questions orales Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus