Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:19+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ... Titre complet * 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... Titre complet * 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ... Titre complet * 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ratification.

8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ... Titre complet * 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines dans l'espace territorial du conseil cynégétique de la Dyle et de l'Orneau - Pour décision.…

9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Pour accord.

10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 - Pour information.

11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ... Titre complet * 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat “Je cours pour ma forme

12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... Titre complet * 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2022 - Pour accord

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2022 - Du 01/01/22 au 30/06/22- Pour accord