Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:13+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:21+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents.

SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Collège communal -- Déclaration de vacance de sa fonction d'échevin et de certains de ses mandats dérivés

SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un échevin démissionnaire

SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale -- Déclaration de vacance de son mandat

SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale

SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Rapport sur la situation de l'Administration et des Affaires de la Commune pour l'année 2021

ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021

ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [ACTION SOCIALE]{.underline} : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l'exercice 2021 --

ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [ACTION SOCIALE]{.underline} : Budget du CPAS pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier

FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d'exonérations ou de gratuités dans le cadre de l'application des règlements de taxe ou de redevance communaux pour l'année 2022…

FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l'exercice budgétaire de l'année 2022

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l'exercice budgétaire de l'année 2022

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice budgétaire de l'année 2022

FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Budget communal pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural

ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Règlement relatif à l'octroi d'une prime aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées afin de lutt…

TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Documents administratifs Projet de délibération [TRAVAUX]{.underline} : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque du nouveau bâtiment de la Forge à Perbais

EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres Documents administratifs Projet de délibération EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d'action 2021-2022 en matière d'Accueil durant les Temps Libres

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO)

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW)

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la représentation communale à l'Assemblée générale de l'Agence immobilière sociale du Brabant wallon (AISBW)

SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:11+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal > Avenant 2021 au Pacte de majorité SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal Annexe 1: Avenant 2021 au Pacte de majorité Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:25+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale > Acte de présentation d'un membre du Conseil de l'Action sociale SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale Annexe 1: Acte de présentation d'un membre du Conseil de l'Action sociale Fichier(s)

SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:08+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 > Rapport annuel 2021 de la Commune SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 Annexe 1: Rapport annuel 2021 de la Commune Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:37+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... > Rapport synergies et économies d'échelle 2021 ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021 Annexe 1: Rapport synergies et économies d'échelle 2021

ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:21+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 > Modification budgétaire 2021-3 du CPAS ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 Annexe 1: Modification budgétaire 2021-3 du CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:05+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 > Budget 2022 du CPAS ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 Annexe 1: Budget 2022 du CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:34+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 > * La version Word du budget FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Annexe 1: * La version Word du budget Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:35+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 > Rapport budget 2022 FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Annexe 2: Rapport budget 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:17+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural > Formulaire de candidature pour budget participatif FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Annexe 1: Formulaire de candidature pour budget participatif Fichier(s)

ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:03+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées > Formulaire de demande de prime pour bandes enherbées ou fleuries ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées Annexe 1: Formulaire de demande de prime pour bandes enherbées ou fleurie…

TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:31+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais > Cahier spécial des charges 2021-022 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Annexe 1: Cahier spécial des charges 2021-022 Fichier(s)

EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:19+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres > Plan d'action ATL 2021-2022 EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres Annexe 1: Plan d'action ATL 2021-2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]