Conseil Citoyen

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:28+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:56:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:41:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:48:47+00:00

Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-30 (L2212-32) relatif aux attributions du conseil communal ;

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:53:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:37+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:07:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Titre complet * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:15:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3…

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:26:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Compte communal 2021 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:04:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Budget 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:12:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:13:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:15:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:16:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:19:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:21:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... Titre complet * Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:30:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:31:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:34:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... Titre complet * Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... Titre complet * Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation en tout ou en partie de schémas d’orientation locaux - Mode de passation et cahier spécial des charges…

Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... Titre complet * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs pour le service du Vie Citoyenne et Communication

Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... Titre complet * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:51:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:43:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Annexe 1: Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 > in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 Annexe 1: in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] *

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 > IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 28 juin 2022 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 Annexe 1: IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 28 juin 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:54:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 > S.C.R.L S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 Annexe 1: S.C.R.L Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 > ISBW - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 - Convocation I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 Annexe 1: ISBW - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 - Convocation Fichier(s)

Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:01:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 > Annexe 05 - RDI - Statuts version définitive 2022-05-31 Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts Annexe 1: Annexe 05 - RDI - Statuts version définitive 2022-05-31 Fichier(s)

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:04:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts > Annexe 01 - Décret du 6 juin 1994 - Articles 93 et suivants Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Annexe 1: Annexe 01 - Décret du 6 juin 1994 - Articles 93 et suivants

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:05:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts > Annexe 02 - Arrêté du Gouvernement de la C.F Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Annexe 2: Annexe 02 - Arrêté du Gouvernement de la C.F

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:10:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 1 - Mail de la Province Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 1: Annexe 1 - Mail de la Province Fichier(s)

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:12:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 2 - Nouveau règlement Provincial 2022 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 2: Annexe 2 - Nouveau règlement Provincial 2022

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:13:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 3 - projet de règlement Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 3: Annexe 3 - projet de règlement Fichier(s)

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:16:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > 2022.02.25-Projet de convention PS Km 3.330 de la ligne 106 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supé…

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:18:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > Annexe 1-2009.07.07-Convention générale SPW-Infrabel Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur s…

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:19:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation des travaux du Boulevard urbain Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de co…

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:22:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... > Annexe 01 - Courrier du 06.05 Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Annexe 1: Annexe 01 - Courrier du 06.05 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:24:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... > Annexe 02 - Convention de coopération avec l'IPFBW relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des assurances Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Annexe 2: Annexe 02 - Convention de coopération ave…

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 > résolution convention SAC Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux Annexe 1: résolution convention SAC

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:30:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > Convention de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 1: Convention de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Fichier(s)

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:32:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > courrier de l'IPFBW pour la relance du marché de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 2: courrier de l'IPFBW pour la relance du marché de fourniture d'énergie 2023 e…

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:33:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > CSC marché groupé d'achat de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 3: CSC marché groupé d'achat de fourniture d'énergie 2023 et 2024

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > Liste des compteurs électricité et gaz des bâtiments communaux de Tubize Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 4: Liste des compteurs électricité et gaz des bâtiments communaux de Tubize…

Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:38:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 > Annexe 1 Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:41:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 1 : courrier du Contrat de Rivière Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 1: Annexe 1 : courrier du Contrat de Rivière Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:42:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 2 : AGW de 2008 sur les Contrats de Rivière Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 2: Annexe 2 : AGW de 2008 sur les Contrats de Rivière Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:44:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 3 : montant de la participation financière des communes Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 3: Annexe 3 : montant de la participation financière des communes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:45:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 4 : subvention régionale par CR Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 4: Annexe 4 : subvention régionale par CR Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:49:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 1 - PAEDC 2030 - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 1: Annexe 1 - PAEDC 2030 - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:50:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 2 - Actions du PAEDC - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 2: Annexe 2 - Actions du PAEDC - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:51:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 3 - Actions spécifiques du PAEDC sur les bâtiments communaux - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 3: Annexe 3 - Actions spécifiques du PAEDC sur les bâtiments communaux - Ville de Tubize

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:53:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 4 - Planning des actions du PAEDC - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 4: Annexe 4 - Planning des actions du PAEDC - Ville de Tubize Fichier(s)

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:56:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 19 - Compte communal 2021 Compte communal 2021 Annexe 1: Annexe 19 - Compte communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Compte communal 2021 Annexe 2: Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:01:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Fichier(s) *

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:02:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 2: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:05:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:07:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:40:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman ... > Règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Annexe 1: Règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Fichier(s)

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:45:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Convention d'occupation temporaire des lieux Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 1: Convention d'occupation temporaire des lieux

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:46:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Délibération Collège du 04.03 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 2: Délibération Collège du 04.03 Fichier(s)

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Délibération Collège du 29.04 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 3: Délibération Collège du 29.04 Fichier(s)