Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs

17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs

18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021 Documents administratifs

2. Communications

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs

3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs

4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour Documents administratifs

5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs

6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs

7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs

8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... Titre complet * 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du règlement

9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:13+00:00

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10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:25+00:00

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11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 Titre complet * 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03

12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:29+00:00

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13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... Titre complet * 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à la réalisation de travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau de troisième c…

14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:14+00:00

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15. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:27+00:00

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