Conseil Citoyen

13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, situé au Pont de Glain, cadastré 2ème division …

None, conseil communal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:45+00:00

None, conseil communal du mardi 08 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ... Titre complet * 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat du SPW

2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les …

4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de passation

5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ratification

2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ... Titre complet * 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Electricité.

4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement d'un représentant

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subvention aux agences de développement local ;

15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart

12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... Titre complet * 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un auteur de projet - Marché public de service - pour approbation

7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articl…

13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... Titre complet * 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 21/191)

1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 22 novembre 2021.

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:52+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL Documents administratifs Note explicative ---------- Selon la Zone de Police Locale de Wavre, la fonction de Directeur du Département Personnel et Logistique doit être pondérée en Classe 2 conformément à l'analyse réalisée pour la pondération de la fonction A. Concernant les fonctions de niveaux A, celles-ci s…

7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... Titre complet * 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord de principe

35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... Titre complet * 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - Proposition d'avenant

19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 Documents administratifs Projet de délibération Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un point

18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1123-23;

17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 29/06/2020 approuvant les conditions du marché ;

16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L 1122-30 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation;

15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... Titre complet * 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique pour un bien sis Avenue Zénobe Gramme 9 (dos. 19/01 pu2 - plans modificatifs)

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services postaux

12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention - Modification (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et …

3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des é…

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte