Conseil Citoyen

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées, à raison de 2/26 périodes/semaine, à l'implantation du S…

4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Proposition d'octroi d'une prime de remerciement 2021, subventionnée par l'ONE, pour le personnel des crèches, votée en séance du Conseil de l'Action sociale en date du 24 janvier 2022. Le montant de la prime s'élève à maximum 250 …

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie .

1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\. 1. Exposé du dossier Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général.

3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... Titre complet * 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points noeuds - Bornage - Procès-verbal de mesur…

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges modifié. 21-03-2022 à 20h00 à la Maison communale, rue François Libert 28. PREMIERE CONVOCATION

6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21.03.22\. 1. Exposé du dossier Selon les nouveaux statuts publiés au Moniteur belge suite à la fusion par absorption de la coopérative La Terrienne du Crédit social scrl par la Terrienne du Luxembourg scrl, le n…

8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 31 mars 2022\. 1. Exposé du dossier En réaction à la guerre qui se déroule actuellement en Ukraine, le Collège souhaite octroyer un subside au Consortium 12-12

9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... Titre complet * 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre gratuit par le

10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi.

12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Réception, le 16 février 2022, de la lettre de Mme Cristelle Jadin par laquelle elle présente sa démission du poste de Conseillère au sein du Conseil de l'Action sociale et…

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) instituteur/trice maternelle intérimaire en remplacement d'un(e) instituteur/trice absent(e) pour cause de maladie.

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/…

2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... Titre complet * 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ORES-ASSETS pour la construction d'une cabine électrique en maçonnerie préfabriquée (PUCODT/2021/0138) - Chemin de…