Conseil Citoyen

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées