Conseil Citoyen

9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr…

8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision

5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision

9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision

15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:05+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification Documents administratifs

17. QUESTIONS ORALES

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Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 17. QUESTIONS ORALES Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision

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Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision

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Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:07+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... Titre complet * 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de nidification - Décision

11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision

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Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

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Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... Titre complet * 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - Décision

8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:16+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:06+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... Titre complet * 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:34+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:03+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:00+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:57+00:00

11. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 11. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:11+00:00

13. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 13. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-attribution permet de répondre au mieux au besoin du moment suivant les prix du marché. L'estimati…

12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... Titre complet * 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - Décision

4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Titre complet * 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:12+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:56+00:00

8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

3. Prestations de serment des conseillers communaux

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Prestations de serment des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision

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10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision

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9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

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7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:51+00:00

6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:50+00:00

5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:49+00:00

4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:46+00:00

3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:44+00:00

2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre

1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:55+00:00

1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que

11. Élection des conseillers de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 11. Élection des conseillers de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour *

10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:53+00:00