Conseil Citoyen

1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:06+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:53+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19.

4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation.

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois.

11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019.

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications.

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:04+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02.

14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Comptes communaux 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 16. Comptes communaux 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission.

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance.

21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire.

22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:14+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:09+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution.

27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché.

29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché.

30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots …

31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché.

32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S…

33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides.

34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:12+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale.

36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:05+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché.

37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue …

38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020.

39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f.

44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers).

45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:10+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence.

48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:03+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation.

49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:56+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud.

50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:51+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes.

53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud.

54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle …

56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:24+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum…

57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19.

59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:07+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158.

60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:27+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur principal de police pour le Service Intervention - Mobilité 2020-05.

2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:45+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ... Titre complet * 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de police pour le Service Intervention - Mobilité 2020-05.

3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:36+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ... Titre complet * 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 Calog C pour le Service Ressources Humaines - Mobilité 2020-05.

4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:26+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ... Titre complet * 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la Formation Professionnelle et de l'Emploi.

5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:44+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:33+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ... Titre complet * 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude phytosanitaire – Projet – Devis – Mode de marché.

7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:24+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française (avril 2021-avril 2025).

8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:42+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

9. Sports - Octroi de subsides.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:31+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 9. Sports - Octroi de subsides. Documents administratifs

10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:46+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021. Documents administratifs

11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:35+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021. Documents administratifs

12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:25+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021. Documents administratifs

13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:43+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008. Documents administratifs

14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:32+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2021.

15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:23+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021. Documents administratifs

16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:41+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2. Documents administratifs

17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:30+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ... Titre complet * 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.

18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:22+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois". Documents administratifs

19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:40+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest". Documents administratifs

20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:47+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... Titre complet * 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations unifamiliales et à modifier la voirie communale et le plan d'alignement, à savoir élargir le chemin du Bois de Hal sur le bien s…

21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:38+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... Titre complet * 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations unifamiliales et à modifier la voirie communale et le plan d'alignement, à savoir élargir le chemin du Bois de Hal sur le bien s…

22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ... Titre complet * 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements divers sur le site de la Bataille de Waterloo et régulariser des travaux - Décret voirie du 06.02.2014 (création d’un nouvea…

23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:21+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020. Documents administratifs

24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:39+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur Documents administratifs

1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:35+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019. Documents administratifs

2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:25+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... Titre complet * 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 de la loi du 8 juillet 1976) - Budget 2021

3. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:12+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 3. Divers. Documents administratifs

1. Règlement de travail - Organisation du télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:02+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 1. Règlement de travail - Organisation du télétravail Documents administratifs

2. Académie de Musique - Attribution d'une période communale supplémentaire

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 2. Académie de Musique - Attribution d'une période communale supplémentaire Documents administratifs

3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:40+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - Abrogation ligne jaune discontinue

4. Règlement complémentaire de roulage - N27/Grand‘Route (4180) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers type E1 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:31+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 4. Règlement complémentaire de roulage - N27/Grand‘Route (4180) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers type E1 - Modification Documents administratifs

5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:19+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ... Titre complet * 5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire de Lasne) - Obligation de circulation - circulation réservée aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conduct…

6. Travaux - Eclairage public - Remplacement du parc en vue de sa modernisation - Convention-cadre - Phase 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:08+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 6. Travaux - Eclairage public - Remplacement du parc en vue de sa modernisation - Convention-cadre - Phase 1 Documents administratifs

7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:48+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ... Titre complet * 7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la S.C.R.L. ORES - Convention

8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:37+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ... Titre complet * 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution -

9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... Titre complet * 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Réparations de voiries et d’égouts - Programme 2021 - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché

10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:16+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature Titre complet * 10. Mobilité - Appel à projets “communes pilotes Wallonie cyclable 2020” du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature

11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:06+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ... Titre complet * 11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la mise à disposition de vélos électriques en libre-service sur le territoire communal entre la commune et in BW…

12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:54+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... Titre complet * 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets - Démarche zéro déchet 2021

13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021 Documents administratifs

14. Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31, propriété du C.P.A.S.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:34+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 14. Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31, propriété du C.P.A.S. Documents administratifs

15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:24+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ... Titre complet * 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt de 108.000,00 € - Caution solidaire

16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance Documents administratifs

17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts Documents administratifs

18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:41+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ... Titre complet * 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de la R.C.A.

19. Sports - Octroi de subsides

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:30+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 19. Sports - Octroi de subsides Documents administratifs

20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:20+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020 Documents administratifs

21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:07+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires Documents administratifs

22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:57+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement Documents administratifs

23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:47+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés Documents administratifs

24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:36+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides Documents administratifs

25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:26+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants Documents administratifs

26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:14+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... Titre complet * 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste du Bourgmestre

27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:55+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI Documents administratifs

28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:44+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... Titre complet * 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ECOLO, IB et PLUS

29. Plan de relance - Mesure n° 36 - Commission communale mixte "Covid-19" - Création et désignation de ses membres

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 29. Plan de relance - Mesure n° 36 - Commission communale mixte "Covid-19" - Création et désignation de ses membres Documents administratifs

30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:23+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ... Titre complet * 30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers d'expression théâtrale Bouldegum - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise partielle du loyer

31. R.F.I. - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:10+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 31. R.F.I. - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise Documents administratifs

32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:00+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Première mobilité aspirant 2021 (catégorie C)

33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:49+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ... Titre complet * 33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi (Forem)

34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:39+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ... Titre complet * 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché du Forem - Lots 2 et 3 : Principe - Devis - Mode de marché

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404 Documents administratifs

36. Fabrique d'église du Sacré-Cœur - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:18+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 36. Fabrique d'église du Sacré-Cœur - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Réformation Documents administratifs

37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:56+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal Documents administratifs

38. Budget communal pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:46+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 38. Budget communal pour l'exercice 2021 Documents administratifs

39. Rapport annexe au budget communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:27+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 39. Rapport annexe au budget communal 2021 Documents administratifs

40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:15+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020 Documents administratifs

41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:04+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020 Documents administratifs

42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:38+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021 Documents administratifs

43. R.F.I. - Budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:52+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 43. R.F.I. - Budget 2021 Documents administratifs

44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:42+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... Titre complet * 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les enfants et la prévention en ces matières

45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:32+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... Titre complet * 45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d'une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l'avenue de la Gard…

46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:21+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... Titre complet * 46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d'une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l'avenue de la Gard…

47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020 Documents administratifs

48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:58+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur Documents administratifs

1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen Documents administratifs Détails

2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation Documents administratifs Détails

3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur de police pour le service quartier (emploi specialise) - mobilite 2021-01

4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 Documents administratifs Détails

5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... Titre complet * 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale (acces interdit signaux zonaux c3 - excepte desserte locale)

6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... Titre complet * 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... Titre complet * 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les commerces ambulants - reglement-redevance adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de …

9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable Documents administratifs Détails

10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020 Documents administratifs Détails

11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... Titre complet * 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de certains marches

12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... Titre complet * 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et services ict

13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... Titre complet * 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel informatique (2016-2022)

14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles Documents administratifs Détails

15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - amenagements de securite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme 2021 - ap…

16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... Titre complet * 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - reparation de voiries et d’egouts - avenue beatrice de cusance - r…

17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... Titre complet * 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain

18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265 Documents administratifs Détails

19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... Titre complet * 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de plan d'alignement modificatif relatif a la prolongation de la r…

20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie…

21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie…

23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020 Documents administratifs Détails

24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails

1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment Documents administratifs Détails

2. conseil communal - ordre de preseance - modification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 2. conseil communal - ordre de preseance - modification Documents administratifs Détails

3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement Documents administratifs Détails

4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable Documents administratifs Détails

11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption Documents administratifs Détails

12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo"

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" Documents administratifs Détails

13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite Documents administratifs Détails

14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de

17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention Documents administratifs Détails

18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses Documents administratifs Détails

19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal

20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... Titre complet * 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise partielle du loyer - prolongation - plan de relance communal

21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... Titre complet * 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d…

24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... Titre complet * 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance commun…

25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation Documents administratifs Détails

26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 Documents administratifs Détails

27. finances - comptes communaux 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:29+00:00

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28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 Documents administratifs Détails

29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Documents administratifs Détails

30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 Documents administratifs Détails

31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions Documents administratifs Détails

32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides

33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... Titre complet * 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue saint-sebastien - projet - devis - mode de marche

36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal

38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan

39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 Documents administratifs Détails

43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails

1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit approuver le procès-verbal de la séance du 27 avril 2021.

2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Pancrace.

3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Dominique.

4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de corriger le procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 du Conseil communal en ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Directeur financier - Comparaison des titres ».

5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22.06.2021

6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit apporter un certain nombre de modifications au règlement fiscal pour la délivrance de documents administratifs.

7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'arrêter le projet de règlement relatif aux journaux lumineux graphiques.

8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... Titre complet * 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le service roulage - Mobilité 2021-03

9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'approuver la proposition de la CVBA Elk Zijn Huis visant à définir comme suit le terrain d'action de la future société de logement : Kraainem, Wezembeek-Oppem, Zaventem…

10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit prendre connaissance du fait qu'une Assemblée générale de De Lijn s'est tenue le 25 mai 2021.

11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone

12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler les mandats des délégués de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée annuelle d'Interza.

13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'ASBL ERSV Vlaams-Brabant VZW.

14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias.

15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance de la démission du représentant de la commune auprès de l'association chargée de mission Iverlek.

16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance du rapport de synthèse 2020 de l'association chargée de mission Iverlek.

17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de prolonger jusqu'au 31 août 2021 inclus l'accord de coopération avec l'Agentschap Zorg en Gezondheid en vue de l'obtention de subventions pour le traçage des contacts et la détection des sources.

18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... Titre complet * 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - Prorogation de délai

19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de soutenir l'action ‘Zonnebloemenactie' en achetant des tournesols en pot.

20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de garantir un meilleur suivi des questions écrites, un bulletin est tenu à jour et les conseillers reçoivent un aperçu des questions écrites et leurs réponses écrites.

21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Si le bourgmestre ou les échevins responsables ne sont pas en mesure de répondre immédiatement aux questions orales posées pendant la séance, ils y répondent lors de la séance suivante. 2

22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés Documents administratifs

24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... Titre complet * 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché

25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... Titre complet * 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement des voiries du quartier des Oiseaux - des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonne…

26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021 Documents administratifs

27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents administratifs

1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Domenico MONACHINO de ses fonctions de conseiller communal.

2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Gloria SOTON, 2ème suppléante sur la liste PluS à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Monsieur Domenico MONACHI…

3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Madame Nadine ROGGEMANS de ses fonctions de conseillère communale.

4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Geneviève DURANT, 7ème suppléante sur la liste Ecolo à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Madame Nadine ROG…

5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'installation de nouveaux membres au sein du Conseil communal, celui-ci est invité à adapter l'ordre de préséance des Conseillers communaux.

6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal seront invités à prendre connaissance des décisions rendues par les différentes autorités de tutelle.

7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de remercier tous les travailleurs communaux de la Petite Enfance, les Membres du Conseil communal sont invités à marquer leur accord sur l'octroi d'un écochèque d'un mon…

8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... Titre complet * 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION

9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : * 1. d'acquérir gratuitement et pour cause d'utilité publique des S.A. IMMOBILIERE WEYMEERSCH et SAGIM, l'assiette de voirie du lotissement

10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le déclassement d'un véhicule Toyota, de type Aygo, immatriculé ARE457.

11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver la régularisation de l'autorisation de placement pour les caméras fixes et mobiles de la Zone de police, requise par la loi du 05.08.1992 sur la fonction de police.

12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... Titre complet * 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT

13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT 2 (OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT EN LIGNE) - RELANCE DUMARCHE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE …

14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de réformer le budget 2022 de l'Eglise Réformée de l'Alliance.

15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.06.2021.

16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 31.03.2021.

17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.06.2021.

18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter la modification budgétaire n°2 du budget communal de l'exercice 2021 relative aux services ordinaire et extraordinaire.

19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter provisoirement la modification budgétaire n° 2 du budget 2021 de la Zone de Police 5273, relative aux services ordinaire et extraordinaire. 3 / …

20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022.

21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe additionnelle relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier pour l'exercice 2022.

22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le règlement-taxe annuel sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - exercice 2022.

23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers brainois qui est estimé à 96% pour 2022.

24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention à conclure avec la S.R.A.P. VEEWEYDE relative à la récupération des animaux errants sur la voie publique durant l'année 2022.

25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 22.12.2021 de l'Intercommunale in BW qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... Titre complet * 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023

3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... Titre complet * 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college cardinalmercier - nouvelle convention de gestion - approbation

4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le devis estimatif global de la phase 2021 du remplacement du parc d'éclairage public, comportant le remplacement en 3 étapes de 672 poi…

5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... Titre complet * 5. travaux/patrimoine - eclairage public - “quartier des oiseaux” -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ensouterrain des reseaux aeriens d’electricite basse tension etd’eclairage public - reac…

6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... Titre complet * 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie demusique - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite -regularisation

7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... Titre complet * 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes enmatiere de prevention et de gestion des dechets - demarche

8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le projet de règlement relatif à l'octroi, aux ménages brainois, d'une prime communale audit logement complémentaire à la prime octroyée par la Région wallonne et ce que cela implique…

9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver: · la convention relative à la reprise, par la Commune, du service d'accueil de la petite enfance du C.P.A.S. (service des (co-)accueillant(e)s d'enfan…

10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'arrêter le contrat d'accueil des crèches communales ainsi que celui du Service d'Accueil d'Enfants. Le contrat d'accueil intègre notamment toutes les dispositions rep…

11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'installation et l'utilisation de caméras sur le territoire de Braine-l'Alleud, conformément aux prescriptions de la loi du 05.08.1992 sur…

12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) Titre complet * 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams)

13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à octroyer une subvention aux clubs sportifs possédant une

14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi de subsides aux sportifs individuels.

15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi du subside relatif à la mesure n°25 du plan de relance communal.

16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi d'un subside

17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi des subsides de fonctionnement aux associations sportives pour le 3e trimestre 2021.

18. finances - budget communal pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget communal de l'exercice 2022. ----------

19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du rapport sur l'administration et la situation des Affaires de la Commune pour l'année civile 2020.

20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget de la Régie Foncière et Immobilière pour l'exercice 2022.

21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'arrêter provisoirement le budget de la Zone de Police pour l'exercice 2022 pour transmission aux autorités de tutelle.

22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... Titre complet * 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise deconnaissance

23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre acte de la nomination du nouveau trésorier de la fabrique d'église Sainte-Aldegonde.

24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'adhésion de la Zone de police à la centrale de marché ONVA-RJV.

25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... Titre complet * 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention -decision de recourir au contrat-cadre etabli par la zone de policed’anvers

26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... Titre complet * 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site

27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de prendre connaissance de la délibération du 22.11.2021 par laquelle le Collège communal, en raison de l'urgence, marque son accord sur le remplacement de…

28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... Titre complet * 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede marche

29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... Titre complet * 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements desecurite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme2022 - approbati…

30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... Titre complet * 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric 2019-2021 -travaux d'amenagement des voiries du quartier des oiseaux - rue desfauvettes, rue des mesan…

31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... Titre complet * 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au contrat-cadreetabli par l'intercommunale cipal dv - lot 2 : decision de recourir aumarche du forem

32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... Titre complet * 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en coursd'execution - parc bourdon - implantation d'un espace de streetworkout et rehabilitation d'…

33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Jean-Pierre DEPAS de ses fonctions de conseiller de l'Action sociale et de procéder l'élection de plein droit de Monsieur E…

2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'actualiser la désignation des membres du collège des commissaires de la Régie Communale Autonome.

3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités àprendre connaissance du rapport d'activité 2020- 2021 et du plan d'action annuel 2021- 2022 de la Coordination Accueil Temps Libre.…

4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le choix d'ORES Assets en qualité de gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et de avant de transmettre l…

5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilité publique, l'emprise sise à front du sentierLongchamps Bouvrée, d'une contenance d centiares, telle que reprise sous teinte ja…

6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilitépublique, l'emprise sise à front de la chaussée de Tubize 477A, d'une contenance de are 58 centiares, …

7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention relative à la collecte des bâches agricoles à conclure avec in BW.

8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.09.2021.

9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.09.2021.

10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... Titre complet * 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel degestion de paie - projet - devis- mode de marche

11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execasphaltage - egouttage - petites reparations - programme 2022 - lots 1et 2 - projet - devis - mode de marche…

12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... Titre complet * 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de certains marches

13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'adhérer à la centrale d'achat de la Région wallonne (Service public de Wallonie), d'approuver la nouvelle convention passer avec la Région wallonne rég…

15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

Couverture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:43+00:00

Couverture Accueil > . > . > . > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Carte d'arguments > Notes de réunion > Décision > Administration > Suivi Limites: * Contacter les élus : * Contacter les corps intermédiaires: * Contacter des citoyens actifs: Sémantique

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Carte darguments > Gestion de processus > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Suivi >

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances

2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... Titre complet * 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements sociaux au quartier saint-zele non realise - reaffectation du solde du subside

3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... Titre complet * 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - approbation du projet d'acte de vente