Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-07-07T05:55:33+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T19:47:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175228&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175216&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... Titre complet * 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes en vigueur dont la période de validité est postérieure au 1er janvier 2020 - Exercices 2020 et suivants - Communication d… text/html 2022-04-28T19:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175236&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... Titre complet * 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération du Collège communal du 4 février 2020. text/html 2022-04-28T19:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175227&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... Titre complet * 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. Communication de la délibération du Collège communal du 23.12.2020. text/html 2022-04-28T19:47:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175244&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... Titre complet * 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché - Règlement de consultation text/html 2022-04-28T19:47:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175235&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175223&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175243&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... Titre complet * 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions générales text/html 2022-04-28T19:47:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175233&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:46:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175217&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:47:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175237&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175226&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de PI.S.B.W. -Approbation. text/html 2022-04-28T19:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175245&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales. text/html 2022-04-28T19:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175234&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire -Approbation. text/html 2022-04-28T19:47:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175224&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:47:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175242&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourniture et placement d'extinct… text/html 2022-04-28T19:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175232&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:47:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175221&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175241&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision. text/html 2022-04-28T19:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651175220&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651175239&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au … text/html 2022-04-28T19:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651175229&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651175218&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651175240&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651175230&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651175219&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651175238&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif. text/html 2022-04-28T19:47:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651175231&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. text/html 2022-04-28T19:46:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... Titre complet * 11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à durée déterminée (10 mois) à 1/2 temps, du 01/09/2021 au 30/06/2022, à l'école communale fondamentale de Beauvech… text/html 2022-04-28T19:46:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. ... Titre complet * 1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 25 mai 2021. text/html 2022-04-28T19:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport ... Titre complet * 2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport d'activités 2020-2021 et Plan d'actions 2021-2022 - Communication de la délibération du Collège Communal du 22 juin… text/html 2022-04-28T19:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ... Titre complet * 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 juin 2021. text/html 2022-04-28T19:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... Titre complet * 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire commu… text/html 2022-04-28T19:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'Eglise St-Amand de Hamme-Mille - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 5. Fabrique d'Eglise St-Amand de Hamme-Mille - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de ... Titre complet * 6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne cure de La Bruyère - Approbation. text/html 2022-04-28T19:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics ... Titre complet * 7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille (Phase II) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle ... Titre complet * 8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle polyvalente d'Hamme-Mille en maison rurale - Approbation. text/html 2022-04-28T19:46:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - ... Titre complet * 10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:45:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175122&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021 -2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:45:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif - Année scolaire 2021-2022. text/html 2022-04-28T19:45:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er septembre 2021 au 31 août 2023 d'une institutrice maternelle à titre définitif. text/html 2022-04-28T19:45:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites à 4/5 temps. text/html 2022-04-28T19:45:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:45:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... Titre complet * 27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ... Titre complet * 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 septembre 2021, en remplacement du titulaire en absence de longue durée pour maladie. text/html 2022-04-28T19:45:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651175132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651175124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique P1/P2 - hors capital périodes - du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651175119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... Titre complet * 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital période - du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651175151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651175143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651175136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ... Titre complet * 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:45:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651175129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ... Titre complet * 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, PART-APE - 4/5ième temps, du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 1. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 2 juillet 2021 - Communication. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 3. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 2 juillet 2021 - Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... Titre complet * 4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales du 20 juillet 2021. text/html 2022-04-28T19:45:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175118&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ... Titre complet * 5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 juillet 2021 du Service Public de Wallonie -Département des Finances locales. text/html 2022-04-28T19:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ... Titre complet * 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 14 juillet 2021. text/html 2022-04-28T19:45:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes et colombariums dans les cimetières communaux et les exhumations - 2021-2025 - Communication de la décision de l'aut… text/html 2022-04-28T19:45:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ... Titre complet * 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation de la machine à glace -Communication de la délibération du Collège communal du 3 août 2021 et approbation de la … text/html 2022-04-28T19:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Trophée du Mérite culturel 2021 - Attribution. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 10. Trophée du Mérite culturel 2021 - Attribution. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Tourisme - Mise en place d'une chasse "Totemus" - Approbation de la convention de partenariat. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 13. Tourisme - Mise en place d'une chasse "Totemus" - Approbation de la convention de partenariat. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ... Titre complet * 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de collaboration - Approbation. text/html 2022-04-28T19:45:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. Titre complet * 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:45:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances - Patrimoine - Matériel roulant : déclassement, mise à jour de l'actif du bilan et mise au rebut. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 17. Finances - Patrimoine - Matériel roulant : déclassement, mise à jour de l'actif du bilan et mise au rebut. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ... Titre complet * 18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:45:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Règlement de travail - Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 19. Enseignement - Règlement de travail - Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - Section maternelle - Encadrement spécifique -hors capital période - avec effet au 1er septembre, jusqu'au 30 septembre 20… text/html 2022-04-28T19:46:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ... Titre complet * 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er septembre 2021, jusqu' au 30 septembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale ... Titre complet * 16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale fondamentale de Beauvechain -implantation de La Bruyère - Désistement - Appel à la réserve de recrutement -Ratificati… text/html 2022-04-28T19:46:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er ... Titre complet * 17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022, pour l'Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Désignations - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:46:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège ... Titre complet * 1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège communal du 17 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ... Titre complet * 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 17 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:46:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la ... Titre complet * 3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 17 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ... Titre complet * 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 24 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:46:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la ... Titre complet * 5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la délibération du Collège communal du 07 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:46:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... Titre complet * 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ... Titre complet * 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien sis à 1320 Hamme-Mille, rue du Cimetière - Décision de principe. text/html 2022-04-28T19:46:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand d'Hamme-Mille - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand d'Hamme-Mille - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 9. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Roch de L'Ecluse - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 10. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Roch de L'Ecluse - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 11. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru de Nodebais - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 12. Finances - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru de Nodebais - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:47:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er mars 2022 au 28 février 2025 d'un instituteur primaire à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... Titre complet * 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine avec effet au 21 septembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en absenc… text/html 2022-04-28T19:47:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... Titre complet * 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de psychomotricité 5 périodes/semaine avec effet au 1er octobre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en absence pour accident de travail … text/html 2022-04-28T19:47:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Budget communal 2021 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 1. Finances - Budget communal 2021 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le procès-verbal de sa séance précédente (20 septembre 2021) text/html 2022-04-28T19:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ... Titre complet * 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la base de données centrale ORACLE de l'asbl GIG - Adhésion. text/html 2022-04-28T19:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Parc National de Wallonie "Forêts du Brabant" - Accord de principe. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 3. Parc National de Wallonie "Forêts du Brabant" - Accord de principe. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2020-0040B et le montant estimé du marché “Travaux de toiture de l'école d'Estinnes-au-Val - stabilisation du couvrant rez”, établis par le Service Finances. Les conditions sont … text/html 2022-04-28T19:47:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution ... Titre complet * 4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 28 septembre 2021… text/html 2022-04-28T19:47:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Fourniture et pose d'un auvent au hangar communal - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 5. Travaux - Fourniture et pose d'un auvent au hangar communal - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0019 et le montant estimé du marché “démolition et construction d'une passerelle vers l'ancien terrain de tennis”, établis par … text/html 2022-04-28T19:47:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:47:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - ORES - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2022. Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 7. Travaux - ORES - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2022. Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0005 et le montant estimé du marché “Remplacement des menuiseries dans des logements communaux”, établis par le Service Cadre de Vie. Les conditions… text/html 2022-04-28T19:47:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0017 et le montant estimé du marché “Remplacement des menuiseries à l'école communale d'Estinnes-au-Mont”, établis par le Service Cadre de Vie. Les conditions… text/html 2022-04-28T19:47:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement -Communication. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 9. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement -Communication. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0019 et le montant estimé du marché “Installation d'un terrain de Padel à Estinnes”, établis par le Service Finances. text/html 2022-04-28T19:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre définitif au 1er avril 2021. text/html 2022-04-28T19:44:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... Titre complet * 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ... Titre complet * 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - Section maternelle -Encadrement spécifique - hors capital période - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:44:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ... Titre complet * 18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ... Titre complet * 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022, en remplacement du titulaire en absence de longue durée pour maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ... Titre complet * 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651175089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique P1/P2 - hors capital périodes -du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651175079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - Encadrement spécifique - hors capital périodes - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651175073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique - Reliquats - hors capital périodes - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651175065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ... Titre complet * 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique -Reliquats - hors capital périodes - avec effet au 15 octobre 2021 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651175058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique Reliquats - hors capital périodes -du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651175051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ... Titre complet * 27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique Reliquats -hors capital périodes - avec effet au 15 octobre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651175085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... Titre complet * 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital période - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification… text/html 2022-04-28T19:44:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651175075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ... Titre complet * 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - du 1er octobre au 31 décembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651175068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ... Titre complet * 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - du 1er octobre au 31 décembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651175061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ... Titre complet * 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651175091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ... Titre complet * 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement spécifique Reliquats - avec effet au 25 octobre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651175082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ... Titre complet * 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651175074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ... Titre complet * 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651175067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... Titre complet * 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique 20 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651175059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651175052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ... Titre complet * 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651175087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ... Titre complet * 38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec effet au 1 er octobre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651175077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ... Titre complet * 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au 1er octobre jusqu'au 15 octobre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2021 -Communication. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2021 -Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2018 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 2. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ... Titre complet * 3. Zone de police “Ardennes brabançonnes” (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Dotation communale - Approbation. text/html 2022-04-28T19:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ... Titre complet * 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 12 octobre 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:44:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Révision et approbation du Règlement d'ordre intérieur. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 7. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Révision et approbation du Règlement d'ordre intérieur. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ... Titre complet * 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles text/html 2022-04-28T19:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... Titre complet * 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:44:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:44:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ... Titre complet * 12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la délibération du Collège communal du 4 octobre 2021 - Communication. text/html 2022-04-28T19:42:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ... Titre complet * 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - avec effet au 09 novembre 2021 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ... Titre complet * 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine text/html 2022-04-28T19:42:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ... Titre complet * 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021 jusqu'au retour de la titulaire en dispense de service - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021 jusqu'au 24 décembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ... Titre complet * 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 novembre 2021 du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales. text/html 2022-04-28T19:42:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ... Titre complet * 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - Approbation. text/html 2022-04-28T19:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation. text/html 2022-04-28T19:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ... Titre complet * 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 30 novembre 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:42:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ... Titre complet * 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:43:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:43:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... Titre complet * 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:42:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175117&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... Titre complet * 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet au 1e… text/html 2022-04-28T19:45:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175109&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... Titre complet * 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie, avec effet au 24 décembre 2021 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:45:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 janvier jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:45:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175105&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ... Titre complet * 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet 10 janvier jusqu'au 1er avril 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:45:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175114&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet 10 janvier jusqu'au 1er avril 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:45:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ... Titre complet * 21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de Tourinnes-la-Grosse, du 11 janvier au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:45:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175108&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... Titre complet * 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 13 décembre 20… text/html 2022-04-28T19:45:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... Titre complet * 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - Communication de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2022. text/html 2022-04-28T19:45:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... Titre complet * 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 13 décembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Centrale d'achat unique Service Public de Wallonie - Nouvelle convention d'adhésion- Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 6. Centrale d'achat unique Service Public de Wallonie - Nouvelle convention d'adhésion- Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175103&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - ... Titre complet * 7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ... Titre complet * 8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service text/html 2022-04-28T19:45:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175111&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation. Titre complet * 9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation. text/html 2022-04-28T19:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ... Titre complet * 10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de collaboration - Approbation. text/html 2022-04-28T19:45:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation ... Titre complet * 11. Zone de police “Ardennes brabançonnes” (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation communale - Approbation. text/html 2022-04-28T19:45:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:44:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ... Titre complet * 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - Encadrement spécifique - hors capital période - du 8 février au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de ... Titre complet * 2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales. text/html 2022-04-28T19:43:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ... Titre complet * 3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - Exercice 2022 à 2025 -Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 26 janvier 2022.… text/html 2022-04-28T19:44:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commu… text/html 2022-04-28T19:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Contribution forfaitaire de 30 cents par habitant et par an - Approbation.… text/html 2022-04-28T19:44:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ... Titre complet * 6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à l'intercommunale in BW -Approbation. text/html 2022-04-28T19:44:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Enfance et Jeunesse - Plaines Communales de vacances 2022 - Dispositions générales. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 7. Enfance et Jeunesse - Plaines Communales de vacances 2022 - Dispositions générales. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Gardien de la paix - Modification de la numérotation de la rue Longue à Beauvechain - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 9. Gardien de la paix - Modification de la numérotation de la rue Longue à Beauvechain - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... Titre complet * 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie -Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en remplacement de la titulaire en incapacité de travail - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements spécifiques - hors capital périodes, et d'un maître de religion catholique 5 périodes/semaine avec effet a… text/html 2022-04-28T19:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Zone de Police "Ardennes Brabançonnes" - Information par le Chef de Corps. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 1. Zone de Police "Ardennes Brabançonnes" - Information par le Chef de Corps. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... Titre complet * 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation. text/html 2022-04-28T19:46:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... Titre complet * 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation. text/html 2022-04-28T19:46:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... Titre complet * 5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège communal du 15 mars 2022. text/html 2022-04-28T19:46:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... Titre complet * 6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - Approbation - Communication de la délibération du Collège communal du 15 mars 2022. text/html 2022-04-28T19:46:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ... Titre complet * 7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - Approbation de l'attribution -Communication de la délibération du Collège communal du 15 février 2022.… text/html 2022-04-28T19:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ... Titre complet * 8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 15 mars 2022. text/html 2022-04-28T19:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... Titre complet * 9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 février 2022. text/html 2022-04-28T19:46:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:46:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... Titre complet * 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - 2022-2037 - Approbation. text/html 2022-04-28T19:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * text/html 2022-04-28T19:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... Titre complet * 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:46:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:46:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... Titre complet * 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2022. text/html 2022-04-28T19:46:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... Titre complet * 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Décision. text/html 2022-04-28T19:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651175196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour