Conseil Citoyen

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'un maître de psychomotricité ;

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Marilles ;

5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Noduwez ;

5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire aux écoles communales de Jandrain et de Jauche ;

6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 Documents administratifs

7.1. Mise en vente d'une propriété communale cadastrée 1ère Division Section B n°531C et 532D partie - Décision de principe

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 7.1. Mise en vente d'une propriété communale cadastrée 1ère Division Section B n°531C et 532D partie - Décision de principe Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

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1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ;

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1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ; Documents administratifs

1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE) Documents administratifs

1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... Titre complet * 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolé…

1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ; Documents administratifs

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner Sa Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue F. Sméers et à la rue H. Vannier - D…

3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue du Village (à proximité de l'église …

3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ... Titre complet * 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses voiries communales - Marché M -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode…

3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... Titre complet * 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et la mise en oeuvre du plan PIC 2022-2024 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché…

4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ... Titre complet * 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de permis d'urbanisme du 14 novembre 2019, et octroyant un nouveau permis d'urbanisme conditionnel pour la constructio…