Conseil Citoyen

18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte Documents administratifs

23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... Titre complet * 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la désignation suite à un désistement : ratiﬁcation

25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... Titre complet * 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation Documents administratifs

28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratiﬁcation…

29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... Titre complet * 29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratiﬁcation

30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... Titre complet * 30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ratiﬁcation

31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance personnelle » : ratiﬁcation

32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... Titre complet * 32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratiﬁcation

33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... Titre complet * 33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour prestations réduites justiﬁées par des raisons de convenance personnelle (2P) : ratiﬁcation…

34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... Titre complet * 34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratiﬁcation…

35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation Documents administratifs

36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 Documents administratifs

2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation Documents administratifs

3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs

4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:01+00:00

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5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs

6. Avenant au Pacte de majorité : adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:25+00:00

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7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision Documents administratifs

8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision Documents administratifs

9. Acquisition de terrains - accord de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 9. Acquisition de terrains - accord de principe Documents administratifs

10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts Documents administratifs

11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente Documents administratifs

12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation Documents administratifs

13. Compte communal 2020 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 13. Compte communal 2020 : approbation Documents administratifs

14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) Documents administratifs

15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... Titre complet * 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - approbation