Conseil Citoyen

12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode de passation.

2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... Titre complet * 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 13 décembre 20…

11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation ... Titre complet * 11. Zone de police “Ardennes brabançonnes” (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation communale - Approbation.

10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ... Titre complet * 10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de collaboration - Approbation.

9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation. Titre complet * 9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation.

8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ... Titre complet * 8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service

7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - ... Titre complet * 7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - Approbation.

6. Centrale d'achat unique Service Public de Wallonie - Nouvelle convention d'adhésion- Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 6. Centrale d'achat unique Service Public de Wallonie - Nouvelle convention d'adhésion- Approbation. Documents administratifs

4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... Titre complet * 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 13 décembre 2021.

3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... Titre complet * 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - Communication de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2022.

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ... Titre complet * 21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de Tourinnes-la-Grosse, du 11 janvier au 30 juin 2022 - Ratification.

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - Ratification.

19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet 10 janvier jusqu'au 1er avril 2022 - Ratification.

18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet 10 janvier jusqu'au 1er avril 2022 - Ratification.

17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ... Titre complet * 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 janvier jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification.

14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... Titre complet * 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie, avec effet au 24 décembre 2021 -Ratification.

13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... Titre complet * 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet au 1e…

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:10+00:00

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).