Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 septembre 2021.

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'adopter le règlement relatif au marché de Noël qui se trouve en annexe n°2, lequel fait partie intégrante de la présente décision.

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel; A l'unanimité des membres présents ;

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du projet d'acte

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de MM Jean-Pierre FUMIERE et Filippo LAVORE : “ Pollution aux hydrocarbures du canal Bruxelles/Charleroi entre l'écluse d'Ittre et l'écluse de Lembeek

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué ... > FSEOS - Statuts ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire Annexe 1: FSEOS - Statuts

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants > Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Annexe 1: Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël > Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Annexe 1: Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°1 - Programme CLE Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 1: Annexe n°1 - Programme CLE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 2: Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Fichier(s)

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 3: Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 4: Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 5: Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 1: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Fichier(s) *

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 2: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Fichier(s) *

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 3: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 4: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 5: projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Fichier(s)

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 6: projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 > plan de situation Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Annexe 1: plan de situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Délibé approbation règlement CC 110319 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Formulaire demande primes - version CC111021 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…