Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:08+00:00

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation Documents administratifs

52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification

53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... Titre complet * 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) : ratification

54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... Titre complet * 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérap…

55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification Documents administratifs

56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... Titre complet * 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales (1P) : ratification

57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... Titre complet * 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de mal…

58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS Documents administratifs

2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... Titre complet * 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte Installation d'un membre du Conseil communal : prise d'acte Désignation d'un membre du Conseil de l'Action soc…

3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... Titre complet * 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision IPFBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision TVcom - Désignation…

4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... Titre complet * 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021- points à l'ordre du jour : avis ACADÉMIE DE MUSIQUE-Assemblée générale ordinaire du 8 décemb…

5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... Titre complet * 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis

7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... Titre complet * 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant Wallon, relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrage…

50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une institutrice (8P), dans le cadre du capitale…

8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... Titre complet * 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de l'Arbre de la Justice - Réparation de voirie suite à un affouillement sous la chaussée : prise de connaissance

10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... Titre complet * 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à consulter : prise de connaissance

11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... Titre complet * 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand Philippe : approbation Chemin n° 7 - Chemin « Stéphane Ravet » : ratification

12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation Documents administratifs

13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation Documents administratifs

14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs

15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021…

16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance Documents administratifs

18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... Titre complet * 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : approbation

19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : approbation

51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification Documents administratifs

49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... Titre complet * 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du capital-périodes (3P) : ratification

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et dans le cadre du capital-périodes (9P) : ratification

21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH Documents administratifs

22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à …

23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information

25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info…

26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... Titre complet * 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension de retraite : prise d'acte

27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Titre complet * 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information

29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav…

31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... Titre complet * 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante (20P) : ratification Institutrices maternelles tempora…

34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... Titre complet * 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification

48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... Titre complet * 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière dans le cadre du congé parental (2P) et en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maternité et son …

35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification

36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... Titre complet * 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d'l/5ème du temps plein : ratification

37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) et dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Institutrice primaire temporaire - Désignation en r…

38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... Titre complet * 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'institutrices et dans le cadre du capital-périodes : ratification…

39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D…

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices primaires temporaires en immersion néerlandaise - Désignation dans le cadre du capital-période : ratification

41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... Titre complet * 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en remplacement d'institutrices (16P) et dans le cadre du capital-périodes (8P) : ratification Institutrice primaire temporaire en im…

42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification Documents administratifs

43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:49+00:00

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44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification

45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire de gymnastique - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification Maître temporaire de gy…

47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son congé de paternité (17P) : ratification

20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:51+00:00

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