Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation d'investissements ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; Documents administratifs

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams employées par d'autres d'autres Zones de Police (Police locale) / unités (Police Fédérale) que la Zone de Police Braban…

1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; Documents administratifs

1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... Titre complet * 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre médicale BAMA) à Jauche ;

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; Documents administratifs

7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. Documents administratifs

2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... Titre complet * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès de Belfius Banque ;

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;

2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; Documents administratifs

2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; Documents administratifs

2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; 2.13. Tutel…

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision de principe, …

3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux budgets 2020 et 2021 - Décision de principe et approbation des conditions ;

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... Titre complet * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles - Approbation ;

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... Titre complet * 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de Marilles ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; Documents administratifs

6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; Documents administratifs

6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; Documents administratifs

6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; Documents administratifs

6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... Titre complet * 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; Documents administratifs

6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... Titre complet * 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 décembre 2021 ;

6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; Documents administratifs

6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... Titre complet * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Folx-Les- Caves;

6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; Documents administratifs

6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; Documents administratifs

5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... Titre complet * 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie aérienne sur l'ensemble du territoire du Brabant wallon - Approbation ;