Conseil Citoyen

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:10+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:22+00:00

18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact

32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:14+00:00

32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\

31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:07+00:00

31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:19+00:00

30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC.

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29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:21+00:00

28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information *

27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

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27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ *

26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages

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26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\

25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018.

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25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018.

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24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact

23. OTP - Budget 2018 - Approbation.

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23. OTP - Budget 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

22. RDI - Budget 2018 - Approbation.

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22. RDI - Budget 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

21. RFI - Budget 2018 - Approbation.

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21. RFI - Budget 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation.

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20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

19. Balise d'investissements 2013-2018.

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19. Balise d'investissements 2013-2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communa…

17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation

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17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:17+00:00

2. Informations - Prises de connaissance VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_commun…

16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon "

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16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon " VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

15. Convention Be-Alert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:19+00:00

15. Convention Be-Alert VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal ordre_du_jour …

14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence

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14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:23+00:00

13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:17+00:00

12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize, VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017

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11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:20+00:00

10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ *

9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:12+00:00

9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:21+00:00

8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact

7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:16+00:00

7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\

6. Rapport annuel 2016 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:09+00:00

6. Rapport annuel 2016 - Approbation VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal o…

5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:19+00:00

5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

4. Budget communal de l'exercice 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:13+00:00

4. Budget communal de l'exercice 2018. VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_communal…

3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:07+00:00

3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\

33. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:20+00:00

33. Divers et questions orales d'actualité VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 Information * Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération demandés le 2017-12-07\ * Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces demandés le 2017-12-07\ Contact commune tubize conseil conseil_comm…