Conseil Citoyen

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:01+00:00

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

Ramillies, conseil communal du lundi 24 avril 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:11+00:00

Ramillies, conseil communal du lundi 24 avril 2017 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:07+00:00

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:54+00:00

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. Co-construction des Pirates

Ramillies, conseil communal du jeudi 24 avril 2014

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:43+00:00

Ramillies, conseil communal du jeudi 24 avril 2014 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:58+00:00

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:39+00:00

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:47+00:00

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:35+00:00

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:41+00:00

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:16+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:05+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:56+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:06+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:24+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:02+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:09+00:00

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:03+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:04+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

(2) Sedifin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:10+00:00

(2) Sedifin. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

(4) A.L.E.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:55+00:00

(4) A.L.E. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:40+00:00

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:14+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:14+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:37+00:00

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(2) Sedifin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:50+00:00

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:42+00:00

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(4) A.L.E.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:35+00:00

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:48+00:00

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:32+00:00

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:03+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:45+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:50+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:39+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:33+00:00

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:46+00:00

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:37+00:00

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:31+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:44+00:00

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:56+00:00

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:32+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Elections des membres du Conseil de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Elections des membres du Conseil de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour *

2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour

1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide *

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour *

10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Vote du pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:04+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:12+00:00

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:57+00:00

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:05+00:00

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:52+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:59+00:00

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:00+00:00

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:53+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:06+00:00

7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide *

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:08+00:00

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheﬀe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t…

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:09+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Introduction d'un formulaire de subventionnement.

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. Documents administratifs

Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ramillies, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions Ramillies, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. Documents administratifs

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:37+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... Titre complet * 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour information.

5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020. Documents administratifs

8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. Documents administratifs

10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. Documents administratifs

9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. Documents administratifs

7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au Documents administratifs

10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019. Documents administratifs

9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal). Documents administratifs

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:10+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020. Documents administratifs

6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. Documents administratifs

12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022. Documents administratifs